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235 résultats pour « Pautret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137241ecd5801467741285d

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Leblanc, demeurant 105, rue Henri Pauquet, 60100 Creil, pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Cofrabelle, 16 / de M.

Source officielle
CC

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110136

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

le fait d'exposer E... à "une souffrance, des séquelles émotionnelles, structurelles indélébiles" et dénigrants qualifiant la mère de nocive, incapable de bien s'occuper de l'enfant, "immature", "pathétique

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110211

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

X... au fur et à mesure de la narration du conteur ; qu'un décor dépouillé et austère, évocateur de la pauvreté dans laquelle avait grandi J...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110436

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

somme de 120 000 € la prestation compensatoire qu'elle condamnait l'époux à verser à Mme R... , cependant qu'il résultait de ses propres constatations que l'épouse vivrait alors dans une situation de pauvreté

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00554

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

enregistré portant le numéro 0344977 portant sur un dessin "boîte à meuh'' et sur un blister "boîte à meuh" comportant des petites vaches laitières noires et blanches s'égayant sur un pré vert peuplé de pâquerettes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110161

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

qu'il est probable que compte tenu du passé clinique de Mme [I], cela aurait été insuffisant et d'autre part que seule, la chirurgie pouvait raisonnablement être proposée ; que tenant compte de la pauvreté

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00957

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[FC], mis en cause nommément par Mme [G], épouse [T], réfutait les accusations de celle-ci (D415) : sur la «pauvreté» du laboratoire de sa collègue, il indiquait que, d'une part, sa spécialité, l'électronique

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01196

Cassation

10 décembre 2013

10 décembre 2013

ADOPTES QUE le litige porte très précisément sur l'interprétation de l'acte de cession intervenu le 22 mars 1993 et le contenu des droits acquis la société CMN ; qu ¿ on ne peut qu'être consterné par la pauvreté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01519

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

collégiens pensionnaires qu'elle était chargée de surveiller en qualité de surveillante d'internat, a régulièrement, avec ponctualité et insistance, apporté l'attention de sa hiérarchie, souvent de façon pathétique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01214

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Direction d'imprécision sur l'itinéraire pour se rendre à la réunion. il n'en reste pas moins qu'il est établi, notamment par les attestations de Monsieur J..., délégué du personnel et de Monsieur PATUREY

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101253

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société clinique Victor Pauchet de Butler, venant aux droits de la clinique Sainte-Claire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110123

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

B... est associé à 50% dans la société Paulrente dont l'activité est la location de son actif immobilier, qu'il ne produit aucun élément permettant de valoriser l'actif immobilier de cette société constitué

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100273

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

avoir entreposé à son domicile les meubles et bijoux de la défunte (concl. p. 12) et enfin qu'il existait une distorsion très importante entre le montant des dépenses effectuées par la défunte et la pauvreté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01315

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Quant au contenu de ces entretiens dont la similitude est très remarquable, il se distingue par leur pauvreté (notation uniforme, absence de remarque personnelle, d'objectif détaillé), attestant ainsi

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100468

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

éléments de la procédure n'en révèlent la moindre trace tandis qu'ils établissent en revanche que Françoise Y... a poursuivi en justice dans les années 1990 les sociétés d'édition Flammarion et Ramsay-Pauvert

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