exactement centrés sur les charges, et qu'il ne pouvait fonctionner normalement à charge moindre (jusqu'à 1.800 Kg) qu'à condition que l'excentration (qui pouvait dépasser un mètre dans le sens de la longueur

regard des articles 1353 et 2228 du Code civil ; 4°) qu'en laissant dépourvues de toute réponse les conclusions de l'hoirie B..., qui faisaient valoir qu'"il suffit de considérer l'importance de la longueur

projecteurs, ni qu'elles auraient entrainé une quelconque modification de l'outil de production du fabricant, ni qu'elles n'existaient pas sur le catalogue dans l'hypothèse où il y aurait plusieurs longueurs

l'invention qu'à condition d'être en possession de la combinaison de cinq paramètres bien précis (soit le diamètre et la matière du fil en polyamide, le diamètre et la matière du fil en métal, la longueur

machine, conçue pour tronçonner, c'est-à-dire scier la pièce perpendiculairement au fil du bois était munie d'une lame se déplaçant dans une ouverture pratiquée au travers de la table et sur toute sa longueur

d'un roulis, le liston tribord de la coque dudit navire venait s'appuyer sur la rambarde de l'autre navire coinçant Etienne Z... entre celle-ci et la passerelle ; " la Belle Gueuse Il " était d'une longueur

général, a pour activité la fabrication d'éléments de charpente en bois lamellé-collé, technique qui consiste à coller par pression plusieurs épaisseurs de bois de manière à obtenir des pièces de grande longueur

les ouvriers en cas d'intervention et quelle qu'en fut la raison, respectaient les consignes de sécurité, il lui incombait d'équiper cette bande transporteuse d'un carter de protection sur toute la longueur

.; qu'en effet, contrairement à ce que soutient son conseil dans son mémoire, Tahar Y... n'a pu que se rendre compte qu'il participait à un crime eu égard à la longueur du déroulement de la séance de désenvoûtement

d'interdiction des droits civils, civiques et de famille prononcée contre Philippe X... a été mentionnée sur la feuille des questions au moyen d'un timbre préparé d'avance et comportant déjà l'indication de la longueur

condamnée aux dépens, ne peut se prévaloir ni du bénéfice de l'aide juridictionnelle, qui ne dispense pas du paiement des frais de l'adversaire, ni de l'existence d'un pourvoi en cassation, ni de la longueur

visuellement, puis par radar, et photographié une trace de pollution sous la forme d'une nappe attachée à la poupe du navire vracquier H..., battant pavillon italien, trace s'étirant dans son sillage sur une longueur

légaux devant la cour d'assises le 3 avril 2014 ; qu'il a relevé appel de cette décision ; que le procès d'appel est fixé du 18 avril au 22 mai 2016 devant la cour d'assises du Var, compte tenu de la longueur

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un apprenti de l'entreprise X..., ayant pour activité la fabrication de charpentes métalliques, a été blessé à la suite de la chute d'une poutrelle d'une longueur

d'infractions à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs, et plus spécialement aux articles 1 à 19 du décret du 8 janvier 1965, pour n'avoir pas fait installer "un platelage complet d'une longueur

déboutée de sa demande tendant à la restitution des meubles, cette demande, qui n'a entraîné aucune condamnation, n'était pas évaluable en argent au sens de l'article 12 du décret ; qu'au vu de la longueur

l'acte de vente institue une servitude de passage dans les termes suivants : « Les parties conviennent d'un commun accord, de créer une servitude de passage de deux mètres de largeur sur onze mètres de longueur

F... et I... une indemnité de 35 000 euros chacun, sur « la longueur de la procédure due aux nombreux recours et à l'acharnement de Y...