personnel et de porter atteinte au crédit de l'entreprise auprès des tiers ; que, dès lors, la cour d'appel, qui a constaté cette légitime inquiétude au sein du personnel de l'entreprise et les réactions hostiles

propos ou comportements à connotation sexuelle ou sexiste qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

décision est justifiée par des éléments étrangers à tout harcèlement ; qu'il ressort des propres énonciations de l'arrêt attaqué que Mme [R] (supérieure hiérarchique) s'était montrée hostile

propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit, portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

individus fréquentant le magasin, qui lui avaient fait subodorer des faits délictueux ; des écoutes téléphoniques sur la ligne de Patrice X... permettaient d'intercepter une conversation qui n'avait rien d'hostile

d'exploitation, bénéficiaire des contrats collectifs litigieux, qui, non seulement n'est pas le représentant de la personne morale mais encore -de par son intérêt dans l'acte abusif- est nécessairement hostile

A LEURS TORTS RESPECTIFS, ENONCE, TANT PAR MOTIFS PROPRES QUE PAR CEUX ADOPTES DES PREMIERS JUGES, QUE LES DOCUMENTS PRODUITS ETABLISSENT L'ATTITUDE SYSTEMATIQUEMENT HOSTILE DE LA FEMME AU COURS DE L'ANNEE

FINADIS, - LA SOCIETE PRODUCTION RENTABILITE LOCATIONS (PRL), - LA SOCIETE PARCOURS RENOVATION DEVELOPPEMENT (PRD), - LA SOCIETE D'EXPLOITATION DU GOLF DE MARIVAUX (SEGM), - LA SOCIETE HOSTELLERIE

A... une attitude hostile qui ne lui avait pas permis de rembourser sa dette et que cette faute de la banque était en relation directe avec le préjudice de M.

», qu'« il y a lieu en outre de relever que, bien qu'il soit trop souvent prononcé, voire banalisé, ce terme péjoratif, dès lors qu'il a été employé dans le contexte particulier d'une manifestation hostile

2°) de l'APPAVE, dont le siège social est ... (17ème), 3°) de la société Saria, dont le siège social est à Dakar (Sénégal) et ses bureaux à Paris (9ème), ..., 4°) de la société Danish Turkney Hostels

former une demande en divorce pour faute ; Et attendu qu'après avoir retenu qu'il résulte de l'ensemble des éléments de preuve versés aux débats que Mme X... adoptait une attitude désagréable et hostile

MOMENT DES FAITS QUI LUI SONT REPROCHES LE SIEUR X..., QUI EFFECTUAIT UN CONTROLE D'IDENTITE, S'ETAIT HEURTE A L'OPPOSITION DU SIEUR Y..., N'A PAS ETABLI PAR SES ENONCIATIONS ET EU EGARD A L'ATTITUDE HOSTILE

DECHARGEMENT DES BOUTEILLES DE GAZ PAR SIMPLES PALANQUEES FORMEES PAR DES ELINGUES ETAIT CONFORME A LA REGLEMENTATION ET A LA PRATIQUE HABITUELLE DES PORTS DE LA REGION, QUE LES SYNDICATS ETAIENT HOSTILES

anciennes fonctions de femme de chambre ; qu'elle a été licenciée le 17 juin pour refus répétés d'exécuter les instructions de travail, notamment entretien et nettoyage, non-respect des consignes, attitude hostile

Sur le fond, par des motifs pertinents que la cour entend adopter, le juge du premier degré a constaté que l'adoptant démontrait le comportement hostile et agressif de l'adoptée envers lui, en produisant

sangliers et l'insuffisance des moyens mis en oeuvre par le titulaire du droit chasse eu égard à la population excessive de sangliers sont établies, d'autant que les membres de cette association étaient hostiles

X... si l'absence de compte rendu de ladite exécution à l'assemblée générale n'avait pas privé celui-ci d'une chance de s'opposer à un projet auquel il était hostile, la cour d'appel a privé sa décision