Le Gayic, née Isabelle X..., demeurant avenueeorges Clémenceau à Papeete (Polynésie Française), 28/ de M. François L..., demeurant ... (Polynésie Française), 38/ de Mme Elina G..., veuve H...

social est ..., 3°/ de la société Socamaine, dont le siège est ..., 4°/ de la société Scanormande, dont le siège est ..., 5°/ de la société Scaso, dont le siège est ..., 6°/ de la société SC Galec

Vitry-sur-Seine, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2e chambres civiles réunies), au profit : 1 / du cabinet I et G Benoît, dont le siège est 16, rue Galilée

ET LE POURVOI INCIDENT DE M GALLICE C... CONTRE L'ARRET RENDU LE 15 JANVIER 1980 PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS.

d'assurances mutuelles, dont le siège est [Adresse 8], 4°/ à Mme [G] [I], domiciliée [Adresse 5], prise en qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la société Patrizio, 5°/ à la société Galli

Diffusion-SA Centre Leclerc, dont le siège est ..., 28) la Société d'Importation Pétrolière Leclerc (SIPLEC), dont le siège social est ... (1er), 38) la Société groupement d'achat des Centres Leclerc (SC Galec

Y..., 28) M. le représentant des salariés de Y..., Labo Technique Sud-Ouest, demeurant Galiax à Plaisance duers (Gers), 38) l'ASSEDIC Toulouse Midi-Pyrénées, dont le siège social est ...

Ahmed X..., demeurant Le Gallia, ...

Stéphane X..., demeurant au Garric (Tarn), 26 RN, en cassation d'une décision rendue le 18 mai 1990 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions près le tribunal de grande instance d'Albi

Alain Z..., demeurant 7, La Mousselie, 81450 Le Garric, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1995 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société anonyme

humaines de cette dernière ; que contestant la nature et la qualité des prestations réalisées dès le début de l'année 2008 au titre de ce contrat, la société GFI Monetic, désormais dénommée la société Galitt

France, Henkel France, Scarmor, Scaouest, Socamaine, Scanormande, Scaso, Scadif, Socara, Scapalsace, Galec, Lever, Scachap ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre

Y..., engagé le 25 mars 1963, en qualité d'inspecteur de culture, par la société Claudel, Roustang, Galac et cie, devenue société Laiterie de Pont-Hébert, a, après avoir occupé diverses fonctions, été

(Val-de-Marne), 7°/ de la Société MONDO RUBBER, Strada Barola, Gallio d'Alba (Italie), 8°/ de la COMPAGNIE NOUVELLE D'ASSURANCES, devenue CIGNA FRANCE, dont le siège est ... (2ème), 9°/ de la

., 77100 Meaux, ès qualités de liquidateur judiciaire de l'association Albatros Air Club, 3/ de la Société mutuelle d'assurances aérienne et des associations (SM3A), dont le siège est 52, rue de Galilée

ensemble des articles 592 et 593 du même Code : " en ce que la cour d'assises du département des Alpes-Maritimes, siégeant à Nice, le 5 février 1998, était composée du président et de 2 assesseurs, Mme Galix

, 4°/ à la société Socara (Société coopérative d'approvisionnement Rhône-Alpes), société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Socamil, dont le siège est [...] , 6°/ à la société Galec

conclusions d'appel délaissées qu'il participait à de nombreuses missions, non seulement, dans la centrale d'achats régionale, la SCA -Ouest de Saint-Etienne de Montluc, mais aussi du groupe Leclerc (Galec