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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
6137231ecd58014677405ae1
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1996 par le tribunal d'instance de La Flèche, au profit de la société Bretault, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officiellecomm
613720aacd580146773ed2ca
8 novembre 1988
8 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LA FLECHE CAVAILLONNAISE, société coopérative d'entreprise de transports routiers de marchandises
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300015
7 janvier 2016
7 janvier 2016
(la SCI), a, après expertise, assigné les intervenants à la construction et leurs assureurs en indemnisation de son préjudice ; Attendu qu'ayant constaté que l'ossature métallique présentait une flèche
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c445df
21 octobre 1980
21 octobre 1980
QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, BOURGUET PRETENDANT AVOIR REALISE POUR LE CENTRE D'EDUCATION, DE DIFFUSION ET DE RECHERCHES CULTURELLES (CEDIRC) UN SIGLE COMPOSE D'UN CERCLE ENTOURE DE SEPT FLECHES
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300853
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Y... que le passage litigieux se trouvait à l'ouest du fonds Y... et relevé que dix témoins attestaient avoir toujours connu ce passage et que sur le plan cadastral, il existait une flèche matérialisant
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54bc0
16 avril 1970
16 avril 1970
TENAIT LA FLECHE DE L'EPANDEUR POUR LA FIXER AU TRACTEUR QUE MANOEUVRAIT Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01269
25 juin 2014
25 juin 2014
du code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'a été instituée par accord collectif une unité économique et sociale entre les sociétés ID logistics France, ID logistics training, La Flèche
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4db0e
16 mars 1964
16 mars 1964
DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, -EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR (ES-QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE COOPERATIVE -LES TRANSPORTEURS REUNIS PAR LA FLECHE
Source officiellesoc
61372490cd5801467741687c
17 mai 2006
17 mai 2006
X..., a été engagé le 3 juillet 2000 en qualité de directeur de production par la société Le Textile fléchois qui a été placée en redressement judiciaire le 5 septembre 2000 ; qu'après l'adoption du plan
Source officielleciv3
607940d69ba5988459c3f3e8
5 janvier 1970
5 janvier 1970
MOYEN QUI LUI A SERVI DE BASE ET QU'ELLE LAISSE SUBSISTER, COMME PASSEES EN FORCE DE CHOSE JUGEE, TOUTES LES PARTIES DE LA DECISION QUI N'ONT PAS ETE ATTAQUEES PAR LE POURVOI; QUE CETTE REGLE NE FLECHIT
Source officiellesoc
61372495cd58014677416b40
22 mars 2006
22 mars 2006
X... a été engagé en qualité de directeur commercial par la société Transports "La Flèche Bleue" par contrat à durée indéterminée du 5 octobre 1999 ; que l'article VII du contrat de travail comportait
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54e18
24 mars 1971
24 mars 1971
POUSSAIT A LA MAIN, POUR LE PLACER SUR LA PLATE-FORME D'UN CAMION, UN ELEMENT METALLIQUE SOULEVE PAR UNE GRUE, LA FLECHE DE CELLE-CI ENTRA EN CONTACT AVEC LES FILS ELECTRIQUES D'UNE LIGNE A HAUTE TENSION
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101048
30 septembre 2015
30 septembre 2015
proximité du Mans ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant la juridiction de proximité de La Flèche
Source officiellecr
613725b6cd5801467741ff51
15 mai 1997
15 mai 1997
parfaitement conscience et en toute connaissance de l'importance qu'elles revêtaient en période de reconstitution de l'actionnariat et d'augmentation du capital alors que le cours du titre avait subi des fléchissements
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01995
26 novembre 2008
26 novembre 2008
X... a été engagé en qualité de chef d'exploitation et affecté au dépôt de poids lourds de Lieuron (Ile-et-Vilaine), par la société La Flèche Bleue, du 21 mars au 30 juin 2005, selon contrat à durée déterminée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301522
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Covea Risks ; que, se plaignant de désordres, ils ont obtenu la désignation d'un expert judiciaire qui a constaté la mauvaise exécution des travaux par l'entreprise ainsi que le décollement et le fléchissement
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d2b
27 octobre 1976
27 octobre 1976
DE LA PUBLICATION DE L'ARRETE ACCEPTANT LA DEMISSION EN SUPPRIMANT L'ETUDE, SOIT DU JUGEMENT DEFINITIF PRONONCANT LA DESTITUTION ; ATTENDU QUE LA CAISSE DE RETRAITE DES NOTAIRES A DELIVRE CONTRE FLECHON
Source officielleciv1
61372660cd58014677425164
2 juin 1992
2 juin 1992
(Pas-de-Calais), 2°/ Mme veuve Ida X..., demeurant à Beaumetz-lès-Aire, Flechin (Pas-de-Calais), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301056
12 décembre 2019
12 décembre 2019
d'effondrement ; Mais attendu qu'ayant souverainement relevé qu'il ressortait de l'expertise ordonnée en référé que la pose du poteau dans une partie commune avait été rendue nécessaire par le fléchissement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR02746
16 mai 2012
16 mai 2012
habituelles, qu'elles étaient faites au moment de la sortie des patientes lors de la mise à jour de leur dossier médical afin d'apporter plus de précisions, que la correction "OIDP défléchie" en "OIDP mal fléchie
Source officiellePage 12 sur 36
SCM VISCONTINI, TAILLANDIER ET FLECHELLES
20/11/2022
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SCM VISCONTINI, TAILLANDIER ET FLECHELLES
08/04/2022
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SCP VISCONTINI TAILLANDIER ET FLECHELLES
03/07/2013
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LABIGNE FLECHELLES LA FRANQUIE.
14/10/2009
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