Y... et appartenant à la société Dubaille ; que Mme Z..., veuve X... et ses deux enfants Jérôme et Caroline X... (les consorts X...) ont demandé réparation de leurs préjudices à M.

Robert Bègue, en qualité de promoteur, mandataire et entrepreneur, a fait édifier un bâtiment, dont une partie à usage d'hôtel, appartenant à la société Carlina, a été implantée sur un terrain qui est

: Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), au profit de Mme Caroline

paru le 3 mars 2010 dans le n° 3215 du magazine Point de Vue, intitulé « A Londres, Charlotte et Alex : leur amour au grand jour », et sous-titré « d'un vernissage à une soirée de gala, la fille de Caroline

Henri Y..., demeurant Podfach à Zurich (Suisse), 2 / Mme Caroline Y..., épouse X... de Fay, demeurant ... (Gironde), 3 / M.

Stanislas X..., 2 ) Mme Caroline X..., demeurant ensemble ...

intreprètes et autre Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Théâtre du Nord et autres Ordonnance : 61202 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Carmine, - X...

(la société), blessa accidentellement d'un coup de carabine Mme C... qui venait de monter à cheval ; qu'un jugement pénal devenu irrévocable déclara M.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., veuve X..., demeurant ..., agissant en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Caroline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Caroline Y..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'ès

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section des urgences A), au profit : 1 / de Mme Annett, Caroline Y..., demeurant ci-devant ...

Hubert A..., 2 / Mme Marie-Françoise Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / Mme Vanina A..., épouse Z..., demeurant ..., 4 / Mlle Caroline A..., demeurant ..., 5 / la société Alep

Il est acquis par ailleurs que les matériels ont fonctionné à nouveau après remise en état et réparations.

pourvoi formé par la société Na Pali Quicksilver, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 août 1999 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mlle Caroline

demande relative à une astreinte prononcée en application de l'article L. 480-7 dudit code ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société civile immobilière Caroline

Jean-Marie X..., demeurant tous deux ..., 5°/ Mme Véronique X..., épouse Y..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de ses enfants Caroline, Christophe

Niort (Deux-Sèvres), Chaban de Chauray, 3°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège social est à Toulon (Var), La Rode, rue Emile Ollivier, 4°/ de Mademoiselle Caroline