941,66 euros, outre 300 euros pour la vente d'un bien immobilier, sommes sur lesquelles doivent s'ajouter 10 % au titre des congés payés ; qu'elle indique qu'elle a élaboré ses calculs à partir de ses brouillons

en réalité la notion d'autofinancement et celle d'un financement à l'aide du prêt litigieux, dont les échéances seraient couvertes par le prix d'achat de l'électricité par EDF ; Et attendu que le brouillon

constitutifs d'un tel harcèlement et que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement ; qu'en l'espèce et au soutien de ses allégations, madame E... produit: -copie d'un brouillon

anonyme dont le siège est ..., 131°/ des Avocats associés, dont le siège est ..., 132°/ de la société STO, société à responsabilité limitée, dont le siège est rue du ..., 133°/ de la société Brezillon

certaine complicité existait entre eux dont témoignent les écrits du poète comme les déclarations de Jean C... qui, dans un entretien, faisait état des coupures qu'il avait proposées au poète et des brouillons

l'article 455 du Code de procédure civile ; ALORS DE SIXIEME PART QUE la société exposante avait fait valoir que les pièces 52 à 57 « appelées par Madame [F] [O] « plannings » » étaient des simples brouillons

AVAIENT ETE EXECUTES, AURAIT PERMIS LA RECONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE D'UNE VALEUR TRES SUPERIEURE DE CELLE DE L'IMMEUBLE QUI AVAIT ETE DETRUIT, QUE, SELON LE PREVENU, LE SECOND DEVIS N'ETAIT QU'UN BROUILLON

LA MAIN D'ANDRE Y..., QUI EST A QUELQUES DETAILS PRES LA REPLIQUE FIDELE DU PROJET D'ACCORD CI-DESSUS VISE ET DONT ELLE AURAIT CONSTITUE L'AVANT-PROJET ; QU'IL Y A TOUTE PROBABILITE POUR QUE CE " BROUILLON

T..., dans le dossier de constructions de logements Peretto, où il devait réaliser des esquisses de faisabilité, d'avoir utilisé « une méthode présentation graphique peu rentable, très brouillonne qui

salaire de base, que la demande de Madame X... n'est étayée par aucun élément objectif, aucun calcul vérifiable, ni aucune pièce justificative, le "récapitulatif de Madame X..." s'apparentant à un brouillon

La SA FAUST produit plusieurs témoignages relatant le caractère brouillon et désorganisé d'Edmond X... et le fait qu'il lui arrivait d'omettre de badger.

ayant son siège dans le Rhône : un poste d'attaché commercial et un poste d'assistante commerciale qui se sont libérés les 1er et 30 novembre 2008, à la suite de démissions; - Société Le Besnerais & Brison

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Coveris flexibles France, société anonyme, dont le siège est [...], venant aux droits de la Sa Britton

canalisation, ce qui justifie la déduction de l'expert selon laquelle il est vraisemblable que c'est en faisant usage d'une flamme nue pour dégeler la canalisation qu'incidemment avait été créé le brûlot

, de la vérification des installations électriques de "Charmille" "1" et "2" ; que la société Norisko a formé des recours en garantie, d'une part, contre les constructeurs, et notamment, la société Briton

par lui, l'animateur de groupe et le directeur pour les années 1999 et 2000, et non signés par le demandeur mais signés par l'animateur de groupe et le directeur en 2001, 2002, 2003 et 2004, qu'un brouillon

pouvaient constituer une comptabilité occulte qu'après que lui eut été démontré le mécanisme de la comptabilité qu'il ignorait et qu'il s'était pour sa part borné à recopier, sans les modifier, les brouillons

des mails, qui n'est pas de nature à établir à elle seule la preuve d'un travail aux heures indiquées ; qu'en effet, la Sarl France Immo démontre que les mails peuvent « être préparés avant, mis en brouillon