l'absence de suivi de l'opérée dont il s'est rendu coupable a incontestablement concouru à la survenance du décès" ; "alors, d'une part, qu'il ne résulte pas des circonstances de la cause que le docteur

d'homicide involontaire et a débouté les parties civiles de leurs conclusions dirigées contre ce prévenu ; "aux motifs que Claudia A..., enceinte, dont la grossesse a été suivie dès le début par le docteur

A... qui lui indiquait que le malade éprouvait des difficultés respiratoires, l'interne X... ne se déplaçait pas ; que finalement, alerté à son tour par le docteur A... qui lui faisait part de ce que

Y... de l'absence de fondement de sa plainte au moment de la dénonciation; qu'en s'abstenant de s'expliquer sur les conclusions du docteur X... faisant valoir qu'au moment de la plainte, le docteur Y.

d'accusation a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le magistrat instructeur chargé d'instruire la plainte avec constitution de partie civile déposée le 14 mai 1996 par Vincent Y... contre le docteur

Mme [F] fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande de voir l'astreinte prononcée à l'encontre du docteur [Y] liquidée à la somme de 120 150 euros pour la période du 7 octobre 2015

temporaire totale supérieure à 8 jours et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs qu'il n'est nullement établi, comme l'affirme le prévenu, qu'il était d'usage de téléphoner de nuit au docteur

Y... au docteur Z..., diplômé des réparations juridiques du dommage corporel et médecin expert près la cour d'appel de Paris, lequel a retenu que seule la hernie crurale droite est en relation directe

ancien du Code pénal, 111-3, 112-1, 121-1, 121-3, 221-6 nouveaux du Code pénal, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a condamné le docteur

cassation, pris de la violation des articles 319 ancien et 221-6 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le Docteur

qui n'est certes pas une spécialité médicale - et la pratique habituelle de l'ostéopathie suffit à caractériser l'exercice illégal de la médecine dès lors qu'il n'est pas titulaire d'un diplôme de docteur

cassation ; Et sur le même moyen, pris en sa deuxième branche : Attendu que la caisse fait grief au jugement d'accueillir le recours de Mme Y..., alors, selon le moyen, que : la seule attestation du Docteur

revenus lorsqu'elle a empêché celle-ci d'exercer sa profession ; qu'en se bornant à relever que les experts n'ont pas mentionné que l'invalidité temporaire partielle de 10 % était de nature à empêcher le docteur

participer aux bénéfices et aux pertes communes, peut être déduite de l'aide financière apportée par l'un à l'autre sous diverses formes ; qu'ainsi en déniant l'existence d'une société de fait entre le docteur

pas eu de témoin direct; que, cependant, Melle A... aide soignante, après avoir entendu du bruit dans le couloir, a aperçu le bras d'une personne en blouse, qui ne pouvait être que Gilles C..., le docteur

des articles 575-2 6° et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé une ordonnance disant qu'il n'y a lieu de suivre contre le docteur

Y... versait aux débats une attestation du 9 mai 1989 de Mme X... certifiant que s'étant rendue chez le docteur Y... le 6 mars 1989, elle avait entendu Mlle A... tenir des propos injurieux et menaçants

travail à l'exclusion des activités libérales ; que la perte de chance de promotion dans le cadre d'une activité libérale ne peut donner lieu à indemnisation ; qu'en l'espèce, avant l'accident, le docteur