L'erreur que vous avez commise sur la commande de ce client est donc particulièrement préjudiciable.

discrimination en raison des activités syndicales ; que sur le travail qui a été confié à Mme [T]-[Q] lors de sa reprise, là aussi l'employeur reconnaît les faits et prétend que c'était une commande

commun à la société SOLUSTEP, la société CASCADES.

directement ses programmes commandés par le client, sans possibilité pour ce dernier d'intervenir sur lesdits programmes, la diffusion est simultanée dans les magasins en direction de la clientèle

les commandes que les clients de Guy X... ont passés directement mais aussi indirectement ; que le premier juge a déjà stigmatisé cette carence de la société ARCADIS pourtant tenue de fournir les preuves

Elle a, enfin, observé que le projet n'emportait aucune affectation ou commande définitive de la part du client. 9.

[K] [L] et [J] [T], intérimaires, à la préparation de commandes constatée par les inspectrices le 12 juillet 2013 contredit l'argumentaire de M.

La demanderesse invoque, à l'appui de ses pourvois, le moyen unique de cassation commun annexé au présent arrêt. Les dossiers ont été communiqués au procureur général.

que pour débouter le salarié de ses demandes au titre de la prime de nuit, l'arrêt, après avoir écarté l'existence tant d'une modification de son contrat de travail que d'un bouleversement de ses conditions

; qu'en retenant que la prestation de reprise d'un produit non conforme à la commande du client ne relevait pas de l'objet du contrat considéré, aux motifs inopérants qu'elle n'y était pas précisément

Le préambule des deux conventions fait apparaître que la société GLD a entendu sous-traiter à sa cocontractante les transports sollicités par ses clientes, les sociétés WHEELABRATOR et TEISSEIRE.

qui s'y rapporte » ; Le tribunal dira que la société Serta Aerospace & Defence a produit et fourni des matériels reconnus conformes à la commande par le client final, malgré des retards et modifications

détenu par les époux U..., leur conseil a indiqué qu'il ne détenait pas d'autres pièces, ses clients n'ayant jamais eu le bon de commande, autre que le document versé aux débats qui leur a été adressé

et que son article 7 consacrait le droit à commission de l'agent sur les seules ventes menées à bonne fin, après encaissement total du prix des commandes directes ou indirectes adressées par les clients

Mathieu Y... dans son écrit du 07 décembre 2010, est également frappée de prescription, faute pour l'employeur d'avoir engagé des poursuites disciplinaires dans le délai requis ; que dans ces conditions

Z... sont : - assurer et manager la gestion des commandes clients, - assurer la satisfaction des demandes clients, - émettre et élaborer les propositions commerciales, - être l'interface au sein de M-D

Il conclut notamment : - que le désaccord conceme 117 panneaux de campagnes publicitaires commandées par des clients d'AFUR, - que seuls trois panneaux stockés au dépôt d'AFUR lui ont permis d'apprécier

X... consiste à scanner, vérifier, mettre en cartons, en registrer sur ordinateur pour expédition conforme les articles commandés par les clients, lesquels ont été préalablement fabriqués, la conformité