Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722d3cd58014677401f26
23 avril 1997
23 avril 1997
Yoland X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis (La Réunion) (activités diverses), au profit de Mme Corinne Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fe6b
6 mars 2002
6 mars 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande X..., demeurant : 04420 Draix, en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
61372164cd580146773f35cd
27 septembre 1990
27 septembre 1990
(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale A), au profit de : 1°) Mme Yolande X..., demeurant ...
Source officiellecr
édure suiviec/Marie Yolande X
613725f3cd58014677421cb3
11 janvier 2001
11 janvier 2001
INDIRECTS, parties poursuivantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Marie Yolande
Source officiellecr
6079a8659ba5988459c4d19d
13 décembre 1994
13 décembre 1994
Attendu que, par ordonnance du 18 mai 1993, devenue définitive, le juge d'instruction de Nantes s'est déclaré incompétent pour connaître de la plainte avec constitution de partie civile déposée par Yolande
Source officielleciv2
6137216bcd580146773f399e
5 avril 1991
5 avril 1991
Fernande Y..., épouse B..., demeurant tous deux à Deshaies (Guadeloupe), Bourg, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ Mme veuve Yolande
Source officielleciv3
6137214ecd580146773f2ae0
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Roger Y..., demeurant à Saint-Savournion (Bouches-du-Rhône), ..., La Valentine, 2°/ de Mme Yolande X..., épouse Y..., demeurant à Saint-Savournin (Bouches-du-Rhône), ..., La Valentine, défendeurs à
Source officielleciv1
60794b969ba5988459c43768
20 janvier 1987
20 janvier 1987
l'excédent, s'il y en a, sera rapportée à la masse ; que cette énumération est limitative ; Attendu que Julien Y... est décédé le 31 octobre 1975, laissant ses trois filles, Claudine, épouse Beauté, Yolande
Source officielleciv2
613720eacd580146773ef75d
11 janvier 1989
11 janvier 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric, André, Robert, Guy X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section B), au profit de Madame Yolande
Source officielleciv3
6137231ccd580146774058fa
23 juin 1998
23 juin 1998
, 5°/ Mme Gisèle Y..., 6°/ Mme Hanini Z..., toutes deux, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1996 par la cour d'appel de Paris (6e chambre B), au profit : 1°/ de Mlle Yolande
Source officielleciv3
613723a3cd5801467740c599
10 mai 2001
10 mai 2001
Henri A..., 2 / de Mme Yolande Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Versailles", dont le siège est ..., représenté par son syndic en
Source officielleciv1
61372215cd580146773fa16f
9 mai 1994
9 mai 1994
Jacques Y..., demeurant ..., à Douchy-les-Mines (Nord), 2 ) de Mme Yolande Z..., demeurant ..., à Aulnoy-les-Valenciennes (Nord), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43fd
27 mars 1991
27 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Yolande X..., demeurant ..., Les Maronniers, bâtiment 7, à Montpellier (Hérault), en cassation
Source officiellesoc
61372103cd580146773f0401
12 juillet 1989
12 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yolande Madeleine Y..., demeurant à Douchy-les-Mines (Nord) 21-25, avenue marcel Cachin, en cassation
Source officiellesoc
613720cacd580146773ee671
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Yolande, demeurant chez M.
Source officiellesoc
61372321cd58014677405ccf
27 mai 1998
27 mai 1998
Gilles X..., demeurant chez Mlle Z..., ..., 2°/ de Mlle Yolande Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er avril 1998, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
613721aecd580146773f60b2
31 mars 1992
31 mars 1992
Albert X..., 2°/ Mme Yolande X..., demeurant ensemble deux à Bagneux (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 7 septembre 1990 par le juge de l'expropriation du département
Source officielleciv1
61372386cd5801467740aecb
18 juillet 2000
18 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv1
613723cccd5801467740e4cd
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Marc X..., 2 / Mme Yolande X..., demeurant tous deux 12, résidence Les Plumeloux, Trie-Château, 60590 Sérifontaine, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1999 par la cour d'appel d'Amiens
Source officielleciv3
61372207cd580146773f9aae
22 mars 1994
22 mars 1994
Tourette-Levens (Alpes-Maritimes), 3 / Mme Emilienne X..., demeurant à Saint-André de Nice (Alpes-Maritimes), 4 / Mme Olga X..., demeurant à Saint-André de Nice (Alpes-Maritimes), ..., 5 / Mme Yolande
Source officiellePage 11 sur 36