ET, APRES SA MORT, SES HERITIERS, ONT CONSTITUE AVEC GASSIER, PIQUER ET DAUSSANT UNE SOCIETE DE CULTURE DONT LA GESTION A ETE CONFIEE A DAUSSANT ; QUE CETTE SOCIETE AYANT PRIS FIN EN 1952, LES HERITIERS

la colonie de vacances, organisée par l'Association municipale pour l'animation socio-culturelle et le développement de loisirs et périscolaire (AMASDALP) et à laquelle il participait, effectuait un pique-nique

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 21-19.054 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale A, section 1), dans le litige l'opposant à la société Pieux

ROUEN A CONFIE LES TRAVAUX DE GROS OEUVRE ET DE PLATRERIE DE CONSTRUCTION DE L'ILOT 207, A ROUEN, A LA SOCIETE DE CONSTRUCTIONS EDMOND COIGNET, ET LES TRAVAUX DES FONDATIONS SPECIALES A LA SOCIETE DES PIEUX

AINSI STATUE, ALORS QUE L'ARTICLE PRECITE IMPLIQUE QUE L'ANIMAL QUI A PROVOQUE L'ACCIDENT SOIT A CE MOMENT SOUS LA GARDE DE SON PROPRIETAIRE, ET QU'IL N'AURAIT PAS ETE ETABLI QUE L'INSECTE QUI AVAIT PIQUE

Gabriel Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence de l'Unon départementale CGT de la Gironde, dont le siège est 44, cours Aristide Briand, 33075 Le Pian Médoc, LA COUR, en l'audience

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, pour condamner Mme Maria-Pia

X... à payer la somme de 2 500 euros à la commune de Pia ; rejette la demande de M.

Patrice X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement le 10 mars 1995 par le tribunal d'instance de Bordeaux, au profit : 1°/ de L'Association syndicale du Lotissement du Lac 33 Pian, prise en la

à Draguignan (Var), en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (section industrie), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Del Pia

plus d'aucune créance » ; qu'il convient en conséquence de retenir que les MAM sont bien subrogées dans les droits des copropriétaires et du syndicat des copropriétaires de la résidence Malterie Saint Piat

opposant Mmes A... à leurs fermiers, les époux Y..., plusieurs centaines de personnes s'étaient réunies dans la ferme exploitée par ceux-ci ; qu'au cours de cette manifestation avait été promené, sur une pique

jugement du 28 janvier 2005, la société SGN a été condamnée à régler à la société Soltrav une somme de 35.066,72 toutes taxes comprises (TTC) correspondant au coût des travaux de fondation par micro pieux

Pique, 2°) de M.

: Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, pour débouter les maîtres de l'ouvrage de leur demande en paiement d'une indemnité au titre du retard pris par la société Pieux

fondations périphériques de la maison, de travaux de reprise en sous-oeuvre par pose de picots, puis, après réapparition des désordres, en la mise en place, en 1983, hors façades sud et ouest, de micro-pieux

notaire, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1986 par la cour d'appel de Pau, au profit : 1°) du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE "PIA

qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de la société Immobilière Rouget de l'Isle, société à responsabilité limitée, 5 / de la société civile professionnelle (SCP) Cambon Dozinel Piade