concerne les ballasts, qu'un seul d'entre eux ait été testé alors que d'autres, pourtant dans un état non satisfaisant, n'avaient subi aucun test, et que la société de classification, ayant constaté la pauvreté

immixtion enfreint l'article 10, sauf si elle est « prévue par la loi », dirigée vers un ou des buts légitimes au regard du paragraphe 2 et « nécessaire » dans une société démocratique pour les atteindre (Paturel

l'élément matériel de la fraude, a violé la loi ; "alors, d'autre part, que la démission de Patricia X... de son poste de gérant en décembre 1996 résulte des tensions qui existaient entre elle-même et Paulette

X... pouvait reprendre une activité professionnelle quelconque à la date du 5 novembre 2004 étant toutefois précisé que du fait de la diplopie, liée à la lésion du nerf pathétique, il lui était difficile

pour donner de la profondeur et le fait qu'elle ne peut représenter l'ombre de la maison sans source de lumière ; qu'elle relevait en outre le manque d'élégance dans la palette des couleurs et la pauvreté

si leur façon de travailler correspond à la réalité ; que l'interview de la rédactrice en chef du magazine Closer reproduite dans l'article qui qualifie l'émission de caricature et le reportage de pathétique

et des attentes des membres de tous les groupes sociaux, en particulier des personnes handicapées et des personnes âgées, des personnes et des familles vulnérables, en situation de précarité ou de pauvreté

élevage ovin, qu'elles sont déclarées à la MSA et sont destinées à l'agriculture ; qu'il précise les zones exclusivement pâturées et les zones avec de jeunes pousses d'arbres fauchés sur lesquelles pâturent

président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe (Versailles, 3 mars 2008), et les productions, que, condamné aux dépens dans une instance l'opposant à Mme X... et à la SCP d'huissiers de justice Paupert-Lievin

Financière régionale pour l'habitat Bourgogne Franche-Comté et Allier, 5°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, élisant toutes deux domicile en l'étude de la SCP Grandjacquet, Eberle, Pauvret

santé, seraient en droit d'exiger en plus d'un minimum de transparence, que cette fortune soit consacrée à la prévention, au bien-être des patients, lesquels sont en majorité à proximité du seuil de pauvreté

, de Madame G... à laquelle il avait été demandé de faire savoir, avant 11 h, si l'un des clients auquel il ne pouvait être livré 160 kg de brochettes de colin surgelées, acceptait à la place des paupiettes

Lors de la réunion du 21 avril pour définir les axes de progression, vous avez jugé la discussion « au ras des pâquerettes » et avait estimé que vous n'aviez pas à apprendre à lire une spécification technique

ressources de la société à des fins personnelles par l'épouse qui lui faisait assumer le coût de ses leçons de code ; qu'elle terminait son écrit en lui indiquant que son comportement est " minable, pathétique

X... avait proposé de la rejoindre dans son lit et de la sortir de la pauvreté, ce que cette dernière avait refusé ; qu'il résulte de ces témoignages que M.

tribunal ; qu'il résulte en effet des conclusions de l'expertise que l'examen de l'intéressé a fait apparaître une personnalité de nature psychotique avec passivité, repli sur soi, pauvreté

Cosne-sur-Loire, 150 / de Mme Paulette BG..., demeurant ..., 151 / de Mme Monique BH..., demeurant ..., 152 / de Mme Monique BI..., 153 / de M.

Paulette, R... Christian, J... Annick, épouse G..., D... Louis, S... Pierre, V...