général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Rhône-Poulenc chimie, de la SCP Masse-Dessen

L'impression d'un tissage métallique donnée par le dessin en trois dimensions à l'intérieur de la structure est extrême.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat aux Conseils, pour Mme Beata X....

Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Justice à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

d'une opération d'aménagement, a assigné Mme X... en expulsion comme étant occupante sans droit ni titre ; que Mme X... a assigné la commune et le mandataire judiciaire à la liquidation afin de faire juger

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray de son désistement partiel au profit de la société Ertim ; Sur le moyen

société BSH électroménager, l'arrêt retient que la mention manuscrite rédigée par la caution n'est pas conforme aux exigences de l'article L. 341-2 du code de la consommation, dès lors qu'elle figure en dessous

reconnu comme organisation interprofessionnelle de la dinde par le ministère de l'Agriculture ; que d'après ce Code, le terme jambon de dinde (ou de dindonneau) désigne le haut de la cuisse de dinde, désossé

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement déboutant les époux [I] [Y] et [B] [O] de leurs demandes tendant à voir juger que la CRCAM Charente Périgord ne pouvait se prévaloir du

Z..., conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'ARIME, et après en avoir délibéré conformément

renvoie devant la cour d'appel de Caen ; Condamne la société Cabinet Femel aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Cabinet Femel à payer à la SCP Masse-Dessen

S... , conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Z..., et après en avoir délibéré

de 21,00 euros hors taxe à son fournisseur Stinger et les a revendues 12,38 euros pièce hors taxe aux magasins à l'enseigne Vet'affaires ; que les produits en cause ont donc été vendus 8,62 euros en dessous

l'interdiction des droits civiques, civils et de famille pour une durée de quatre ans ; " aux motifs que " l'information a permis d'établir que le montage financier du projet d'installation d'une usine de jus

chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat de l'OGEC de l'institution Saint-Joseph, de la SCP Masse-Dessen

Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Borra, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.