Marcel, Joseph, Alexandre A..., 2 / Mme Paulette, Alice, Ernestine Z... épouse A..., demeurant ensemble 53, cours Héricart de Thury, 33120 Arcachon, en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1996

(Gard), domaine de Valpinso, 2°) de Monsieur Jean-Pierre D'X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée ROQUEBRUNE, défendeurs à la cassation.

Alexandre X..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Créteil, au profit de la Caisse d'allocations

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La Lutèce, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai

Jean-Marc R..., demeurant ..., 11 / de Mme Jocelyne J..., demeurant ..., 12 / de Mme Henriette G..., demeurant ..., 13 / de M. Jean-Claude L..., demeurant ..., 14 / de M.

Jean XF..., demeurant ... (Morbihan), 138) la SCI Queran Auffret, dont le siège social est ... (Morbihan), 148) Mme Christiane Z... épouse XH..., demeurant ...

Jean-Jacques Bourdin, demeurant rue Poliveau, 75005 Paris, 4 / de M.

de Hêtre, HLM 2020, Le Rossignol à Pont-a-Mouson (Meurthe-et-Moselle), 2°/ de Monsieur F..., Aimé, Léon E..., demeurant quartier du Lac à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 3°/ de Monsieur Jean-Marie

de Mme Alexandrine C..., épouse B..., 6 / de M.

Jean XX..., - M. Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M.

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 15 décembre 1987, qui pour non-représentation d'enfant, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Christian, Frédéric Y..., 5 / Mme Nathalie, Marie, Nicole Y..., épouse A..., demeurant tous les cinq 1, square Chanton, 92200 Neuilly-sur-Seine, 6 / Mme Marie-Aline, Andrée, Françoise Z..., divorcée

à Abidjan 01 BP 1595 (Côte d'Ivoire), et pour la France ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de la société D'Allessandro

Jean-Claude D..., demeurant ..., 2 / M. Jean-Lucien J..., demeurant ..., 3 / M. Jean F..., demeurant ..., 4 / M. Pierre I..., demeurant ..., 5 / M.

Jean-Alexandre Z..., 2 / Mme Jeanine Y..., épouse Z..., demeurant tous deux ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), 3 / Mme Marcelle Z..., veuve Risse, demeurant ...

Jean-Pierre Z..., 12°/ de Mme Marie-Françoise XW..., épouse Z..., 13°/ de M. Claude, René YB..., 14°/ de Mme Marie Claude YB..., épouse de M.

Les sociétés Hanse Yachts a formé un pourvoi incident et un pourvoi incident éventuel, et la société Jean-Pierre Hugues un pourvoi provoqué et un pourvoi incident contre le même arrêt.

Alexandre X..., demeurant à Lallaing (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1988 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1°/ de M.