(ISABELLE), EPOUSE Z..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 20 MARS 1956 QUI, RELAXANT BRISSON ET BROMBERGER, PREVENUS DE REFUS D'INSERER, DIFFAMATION ET COMPLICITE

Y..., domiciliée [...] , 2°/ Mme Christine Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2018 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Isabelle

Jean-Paul et Mme Isabelle Z..., ses deux enfants ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que les consorts Z... font grief à l'arrêt attaqué (Amiens, 20 janvier

Monsieur le directeur des services fiscaux de l'Hérault en ses bureaux sis à Montepllier (Hérault), Cité administrative, Place Chaptal, défendeur à la cassation ; En présence : 1°/ de Mademoiselle Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Isabel Y..., demeurant ..., 2 / M.

par la société Sulpice, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1999 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Isabelle

rendu le 27 octobre 2023 par la cour d'appel de Toulouse ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Isabelle

Alexandre A... sur la salle se trouvant à l'arrière du magasin est précisément rappelé en pages 3 et 4 du compromis, celui consenti sur l'autre partie des locaux n'est volontairement évoqué que de manière

l'association Saint-Joseph C 3 M, dont le siège est à Versailles (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au profit de Mlle Isabelle

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Monique Z..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Isabelle

Sur le rapport de Mme Brouzes, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle

lui fournissait des fonds, prestation nullement prévue dans le contrat de gérance ; Attendu que ces faits manifestes d'immixtion sont suffisants à caractériser cette gestion de fait, dont il faut rappeler

Isabelle, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, du 7 mars 1990 qui, dans la procédure suivie contre Robert A... du chef de coups ou

société CGA affacturage, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2016, qui a prononcé sur les intérêts civils après condamnation de Mme Isabelle

désigné en qualité de liquidateur ; qu'affirmant avoir été engagé par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 23 mars 2009, le salarié a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappels

X..., Mme Y... épouse X..., Mme Patricia X... et Mme Isabelle X... (les consorts X...) ont donné à bail à M. Z... et Mme A...