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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02261
3 novembre 2011
3 novembre 2011
A..., d'un comportement violent, hostile et réitéré, relevant du harcèlement moral ; qu'en s'abstenant d'examiner ce point, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard des articles
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100737
25 juin 2009
25 juin 2009
Free 300 000 euros de dommages-intérêts en réparation du préjudice causé à l'intérêt collectif des consommateurs par les pratiques abusives de cette société ; qu'elle invoquait l'inefficacité de la "hotline
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01543
29 septembre 2015
29 septembre 2015
X... de propos hostiles voire menaçants, sans à aucun moment préciser si M.
Source officiellesoc
6079b1559ba5988459c519bb
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Hostellerie du Valromey en qualité de barmaid par un contrat de réinsertion en alternance ayant pris effet le 15 juin 1988
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8f8
25 février 1975
25 février 1975
FEVRIER 1973) A PRONONCE LA RESOLUTION, AUX TORTS DE LA SOCIETE DES TELEPHONES, D'UN CONTRAT DU 31 JANVIER 1969 CONCERNANT LA FOURNITURE ET L'ENTRETIEN D'UNE INSTALLATION PAR ELLE MISE EN PLACE A L'HOSTELLERIE
Source officiellesoc
6079b10c9ba5988459c5116b
11 juin 1987
11 juin 1987
X... depuis le 13 juin 1975, a été avisée par la société Hostellerie de la Norge qui venait d'acquérir le fonds de commerce, qu'il était inutile qu'elle se présente sur son lieu de travail à la fin de
Source officielleciv1
607940d89ba5988459c3f5cc
3 mars 1970
3 mars 1970
ISSU DU MARIAGE ET QUE L'ESPRIT DE LA LEGISLATION, A L'EPOQUE CONSIDEREE, ETAIT HOSTILE A LA LEGITIMATION DES Z...
Source officiellesoc
61372295cd580146773fec58
15 novembre 1995
15 novembre 1995
X..., 2 / de Mme X..., demeurant ensemble "Hostellerie de la Croix d'Or", ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 octobre 1995, où étaient présents : M.
Source officiellecr
ésultait pas de l'information charges suffisantesc/M. J
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02418
7 juin 2016
7 juin 2016
J... avait créé autour de lui un environnement hostile, dégradant et humiliant ; que le plaignant affirmait qu'il avait été isolé, déconsidéré par sa hiérarchie, ce qui avait compromis sa santé physique
Source officiellecr
écembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Gérard Y
613726a1cd58014677427331
9 janvier 2007
9 janvier 2007
. ; que les divers témoignages relevant l'attitude hostile de représentants de la direction de la société à l'égard des parties civiles évoquent des différends qui ne constituent pas de la part de ces
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c50090
1 avril 1981
1 avril 1981
LASSUS-DEBAT, SALARIES DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS LAGORCE, AYANT DONNE LEUR DEMISSION ET SIGNE UN RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE A LA SUITE D'INCIDENTS LES AYANT OPPOSES A D'AUTRES MEMBRES DU PERSONNEL HOSTILES
Source officiellecr
613725ddcd580146774211a6
25 janvier 2001
25 janvier 2001
Jean-Louis Y..., entreprise Nimotel et/ ou la SCI de l'Hostellerie et/ ou la SCI Algaz et/ ou dans les locaux d'habitation occupés par M. et/ ou Mme Jean-Louis Y..., situés ... dans les locaux professionnels
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100017
29 janvier 2025
29 janvier 2025
[X] en cas de départ « non hostile ». Après s'être vu, le 14 mars 2011, opposer un refus de rachat de ses titres lors de son départ volontaire à la retraite, M.
Source officiellesoc
61372144cd580146773f25ef
17 mai 1990
17 mai 1990
alors que la cour d'appel ne pouvait estimer que les attestations produites par la société étaient insuffisantes à emporter sa conviction au seul motif qu'elles avaient été établies dans le climat hostile
Source officiellesoc
613722fecd5801467740425c
16 octobre 1997
16 octobre 1997
licenciement et violé les articles L. 122-8, L. 122-9 et L. 12214-2 du Code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel a retenu qu'en faisant signer aux usagers de l'association une pétition hostile
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300479
29 juin 2023
29 juin 2023
Adresse 2], décédé, a formé le pourvoi n° W 22-10.802 contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2021 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Hostellerie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10866
19 octobre 2016
19 octobre 2016
comportements à connotation sexuelle répétés qui, soit portent atteinte à la dignité du salarié en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10994
2 octobre 2019
2 octobre 2019
n'étant pas psychiatre, compte tenu des médicaments prescrits à son patient, énoncer que celui-ci a « pris en plus en antidépresseur qui a augmenté la désinhibition, a provoqué un comportement très hostile
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301109
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Mme Y..., bailleresse, à l'agence immobilière Century 21, chargée de la négociation de la cession de bail, en date du 3 juin 2005, par laquelle elle rappelait, d'une part, qu'elle n'avait jamais été hostile
Source officielleciv2
61372118cd580146773f0f0b
8 novembre 1989
8 novembre 1989
ordonnance de référé, qu'à la suite de la parution à Papeete d'un numéro quotidien et d'un numéro spécial du journal édité par la société "Les Nouvelles", reproduisant un certain nombre d'articles hostiles
Source officiellePage 11 sur 38
HOSTEING, Valentin, Marc
27/08/2026
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HOSTEIN, François
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Ouvre une procédure de redressement judiciaire en application de l'article L 681-2 II du code de commerce Entrepreneur individuel Date de cessation des paiements : 23 septembre 2025 Mandataire judiciaire : Maître Christophe MANDON - SELARL EKIP' - 23 Rue de Caudéran - 33000 BORDEAUX Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 d
30/07/2026
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HOSTEIN, Tomy
24/07/2026
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HOSTEIN, Cindy, DOMEN
17/07/2026
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HOSTEINT PARE BRISE
24/05/2026
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