professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE BLEDINA ET GALLIA

Daniel Z... dit "Garric", demeurant ..., 2°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Francine Z..., demeurant au lieudit "Roujayrès, Le Garric (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Joël Y..., demeurant caserne Saint-Claude à Grasse (Alpes-Maritimes) ci-devant et actuellement 4/23 de gendarmerie mobile, 1, place Galilée

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1995 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Sogersi, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Galiax

l'inexécution de l'arrêt qui confirme le jugement qui a condamné les époux [L] à lui payer, en leur qualité de caution solidaire, diverses sommes au titre de quatre prêts consentis à la SCI Les bastides des Galipes

Dominique X... , demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Dussaussay-Gallier, société anonyme, dont le

1235-1 du code du travail ; 2°/ qu'en affirmant que la société Kermené devait étendre le périmètre de ses recherches de reclassement à la société coopérative Groupement d'achat des Centres Leclerc (GALEC

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES JUGES DU FOND, QUE LES VICTIMES D'UN INCENDIE D'ORIGINE CRIMINELLE QUI AVAIT DETRUIT L'HOTEL EXCELSIOR GALLI A SANTA MARIA MAGGIORE, EN ITALIE, ONT INTRODUIT UNE

envoyée un mois au moins avant l'expiration de la période en cours ; que la société Faldis était par ailleurs adhérente de la société coopérative Groupement d'achat des centres distributeurs Leclerc (GALEC

PRINCIPE, LA COMMISSION DE TRANSACTION EST DUE PAR LES VENDEURS, NEANMOINS, SUR LA PROPOSITION DE L'ASSOCIATION DES ETUDIANTS, REPRESENTEE PAR M Z..., IL EST CONVENU QUE LA REMUNERATION DE L'AGENCE DE GALLINE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Biscuits Babin, dont le siège est au Garric (Tarn), ..., en

Kaothong XZ..., demeurant 2, square Galilé, appartement 2, 79000 Niort, 14 / de M. Thierry XB..., demeurant ..., 15 / de M. Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M.

X..., exerçant les fonctions de délégué médical au Maroc, a saisi la juridiction prud'homale, d'une part, pour faire juger que la société Diepal, venant aux droits de la société Diététique Gallia était

chambre, section B), au profit : 1 / de la société Nantes nord distribution, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société coopérative Groupements d'achats des Centres Leclerc (SC GALEC

Kaothong XZ..., demeurant 2, square Galite, appartement 2, 79000 Niort, 14 / de M. Thierry XB..., demeurant ... le Brule, 15 / de M. Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M.

Galip, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 16 décembre 1992, qui, pour association ou entente en vue de l'importation de stupéfiants et pour participation en tant qu'intéressé

Jacques X..., demeurant ... à Le Garric (Tarn), 2°) le Crédit Immobilier du Tarn, dont le siège est ... (Tarn), 3°) la Banque Immobilière de Crédit, dont le siège est ...