X... et la commune de Montriond un accord impliquant le maintien de la créperie pendant un délai suffisant pour rentabiliser l'achat de l'auberge ; Attendu, d'autre part, que, la cour d'appel ayant

Y... s'est introduit dans le débit de boissons-crêperie appartenant aux époux X... pour y dérober de l'argent ; qu'il s'est éclairé avec une torche en papier et a ainsi provoqué un incendie ; que la juridiction

Robert X... et de Mme Colette X..., crêperie-pizzeria "Le Prieuré", défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Mme Catherine Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 4 octobre 2017 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Crêperie

Jean-Pierre Y..., demeurant crêperie Côté plage, La Govelle, 44740 Batz-sur-Mer, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Gilbert Y..., demeurant à Crest (Drôme), La Condamine, 6°/ la Banque populaire de la région dauphinoise, dont le siège est à La Tronche (Isère), avenue du Graisivaudan, Corenc Montfleury, défendeurs

Georges X..., demeurant rue Paul Gobin, Le Crest, Saint-Amand Tallende (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1988 par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile), au profit :

G... fait partie de l'équipe médicale du Creps de la région Provence Allpes Côte d'Azur ainsi qu'il ressort de la pièce n° 13 de son dossier.

Elle fait état d'une pathologie qui atteint son bras droit et l'empêche de reprendre l'activité professionnelle de confection de crêpes et de traiteur qu'elle exerçait depuis 2000.

pour le compte de son employeur, le jour de l'accident, que dès lors, ayant énoncé que l'intéressée était entrée pour y déjeuner pendant un moment de liberté entre deux visites à des clients, dans la crêperie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Chantal X..., demeurant à Dax (Landes), avenue de Logrono, crêperie d'Y

Attendu que, pour infirmer la décision de première instance et annuler certaines revendications du brevet n° 89 16 919, l'arrêt retient "qu'il ressort des pièces produites que la machine à fabriquer des crêpes

assisté d'un avocat commis d'office par le bâtonnier ; que l'officier de police judiciaire a, à 8 heures 25, contacté téléphoniquement (sur messagerie vocale) Me Catherine Chemin, puis Me Clémence Creste

L'ENTREPRISE ET DU REGLEMENT DU REGIME PROFESSIONNEL DE PREVOYANCE DU PERSONNEL DES SOCIETES D'ASSURANCES DU 5 MARS 1962, PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DE CE PERSONNEL (CREP-PSA

Ignace X..., demeurant "Crêperie le Vieux Logis", rue Vannetaise à Guerande (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DAME X..., DECLAREE EN REGLEMENT JUDICIAIRE PAR ARRET DU 12 FEVRIER 1973, EXPLOITAIT UN FONDS DE CREPERIE

Essonne), ..., ès qualités de syndic au règlement judiciaire de Madame J..., 2°/ de Madame Suzanne C... épouse de Monsieur J..., demeurant à Massy (Essonne), centre commercial Radar, La Chaumière crèperie

moyen unique : Attendu que Mlle X... a été engagée par Mme Y... par contrat saisonnier, sans terme précis d'une durée minimale de 2 mois, pour la saison estivale 1996, pour travailler dans une crêperie