que l'arrêt attaqué (Chambéry, 27 septembre 2005) relève souverainement que Mme X... ne rapportait pas la preuve que le dommage allégué était survenu à l'occasion de l'intervention de la société Carrosserie

tribunal de grande instance de Metz le 29 mai 1997, une saisie contrefaçon dans l'entrepôt des douanes et des droits indirects de Metz était réalisée à l'initiative de la société Renault, 93 pièces de carrosserie

: que le service Taxijaune est assuré par 5 véhicules trafic (7 places) et par 4 véhicules Renault Master (17 places) ; que tous ces véhicules présentent les caractéristiques suivantes ; - carrosserie

doit effectuer le centre agréé ; "qu'en l'espèce, il résulte du document réglementaire régulièrement rempli que le centre de contrôle technique a expressément signalé la corrosion affectant la carrosserie

. - Marina Di Caprone a été annoncée dans le journal Nice-Matin le 17 novembre 1994, ( ) rien ne pouvait l'inciter (Germaine Y...) à prêter attention aux annonces légales mentionnées en petits caractères

T... a été engagé le 12 novembre 2013 par la société DMC auto en qualité de peintre en carrosserie ; qu'estimant ne pas avoir perçu le salaire qui lui était dû, il a saisi la juridiction prud'homale ;

Y..., embauché le 1er octobre 1980 en qualité de chef d'équipe carrosserie par la société BVR, reprise le 27 mai 1986 par la société Grands Garages de la Paix a été licencié le 9 septembre 1987 avec préavis

11.663 et sur le moyen unique du pourvoi n° S 01-11.749, réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 février 2001) que, se plaignant de dommages causés aux carrosseries

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, 9 octobre 1998), qu'une ordonnance du juge-commissaire a autorisé la vente sur saisie immobilière de l'atelier de carrosserie

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Caro

X..., domicilié [...] , 5°/ Mme Jeanne X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 avril 2017 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant à la société Carrosserie

s'agissant des modèles Mercedes et Peugeot, comme démontré au dossier, soit la violation de droits d'auteurs qui supposent une création originale, que la protection attachée à un modèle déposé de carrosserie

du 12 décembre 2001 sur les dessins ou modèles communautaires et des deux propositions de règlement en date des 21 juin 1999 et 23 novembre 2000 qui ont précédé son adoption, que les éléments de carrosserie

Carole, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 1990, qui, pour tentative de vol avec effraction, complicité de menaces avec ordre de remplir

cessé sur sa demande ; qu'une autre fois, il avait tenté sans succès de lui imposer une agression sexuelle en dirigeant son doigt vers son sexe ; que le 12 mars 1996, il l'avait plaquée contre la carrosserie

.; "aux motifs que la famille Di Z... s'étant adressé à la SARL Pompes Funèbres Dhennin du Caron, dont Alain Y... était gérant, en demandant que le cercueil de leur défunt soit en acajou, peu importe

défaut de motifs, violation des droits de la défense ; "en ce que la Cour a rejeté la demande de l'accusé tendant à voir ordonner la comparution et l'audition de Juliette Z..., mère de l'enfant Carole

sauter celle-ci à l'aide de deux bocaux d'essence et d'allumettes dont il s'était muni à dessein, que de surcroît, le samedi 3 juillet 1993, alors qu'elle assistait aux cénomanies du Mans avec sa fille Carole