LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Caroline X..., demeurant anciennement 22/21, G...

René,eorges C..., chirurgien-dentiste, 28) Mme Caroline, Laurence Z..., épouse C..., demeurant tous deux chemin du Courbousset, à Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu

Gaël Y..., 3 / Mme Caroline X..., épouse Le Gouellec, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 2000 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre commerciale, économique et financière

termes, nous vous citons : « Je ne supporte pas que Caroline F... sache des choses dont je ne suis pas moi-même informée ».

Caron (société X... Caron) et M.

la société Cofinoga, société anonyme dont le siège est à Mérignac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de Mme Caroline

Cédric X... et Mme Caroline X..., ayants droit de M.

contraire, dont il a estimé, par une appréciation souveraine qui échappe au contrôle de la Cour de Cassation, que l'existence, même implicite, n'était pas établie, la vente de deux chiennes de race Carlin

(Nord), 6°) Mme Caroline H..., demeurant ... (Nord), 7°) I... Brigitte Mahe née Paquie, demeurant ... (Nord), 8°) Mme Cécile X..., demeurant ... (Nord), 9°) M. Didier B..., demeurant ...

par Mme Bernadette Y... épouse X..., demeurant Herly à Hucqueliers (Pas-de-Calais), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs : Célice et Caroline

sécurité sociale et d'allocations familiales de la Gironde, dont le siège est quartier du Lac à Bordeaux (Gironde), 3 / de la caisse maladie régionale d'Aquitaine, dont le siège est ..., 4 / de Mme Caroline

379 DU CODE RURAL, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A ORDONNE LA CONFISCATION REELLE DE LA CARABINE

directrice marketing et développement ; que le 16 mai 2007 elle a adressé une télécopie à son employeur : « Lors de notre entretien du mercredi 9 mai à 15 heures 15 dans votre bureau et en présence de Caroline

Antonin X..., 2 / de Mme Aimée Y..., épouse X..., demeurant ensemble "La Fontaine", Cadouin, 24480 Le Buisson de Cadouin, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

- L'officier du ministère public près la juridiction de proximité de Saint-Maur-des-Fossés, contre le jugement de ladite juridiction de proximité, en date du 26 janvier 2017, qui a renvoyé Mme Caroline

Caroline, demeurant ... (Moselle), 10°/ de Mme D... Marie-Thérèse, demeurant ... (Moselle), 11°/ de Mme E... Marie-Christine, demeurant ...

3°/ de Mme Christiane, Michèle Z..., épouse Y..., demeurant ci-devant ..., et actuellement même ville, ... de Ginestière, 4°/ de Mme Valentine Y..., épouse A..., demeurant ..., 5°/ de Mme Caroline

d'héritiers de Mme Marie-Madeleine Y..., épouse Z..., décédée le 9 septembre 1992, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1992 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1 ) Mme Caroline