[R] l'ayant assisté lors de l'entretien préalable du 9 mai 2019 devant le conseil de discipline, selon laquelle la directrice du Centre bus Paris Est avait reconnu que la plupart des rapports présentés

, la phase de séchage était ainsi détaillée : "pour mettre en oeuvre cette phase du procédé, il est recommandé de réaliser la phase de séchage de cuisson et de distribution par l'intermédiaire d'une buse

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 2021), le 10 janvier 2019, huit membres élus au conseil social et économique d'établissement 3 bus/MRP (le comité social et économique) de l'Epic la RATP (la RATP

Y... et X..., avec pour exutoire le canal dit SNCF ; qu'il est également indiqué que la commune a, au niveau de la route nationale, exécuté des travaux pour collecter les eaux de pluie à ce niveau, buser

Y... en qualité de représentant de section syndicale de l'établissement Bus MRB centre Croix Nivert ; que, le 11 janvier 2016, la RATP a saisi le tribunal d'instance d'une demande d'annulation de cette

GmbH les bus utilisés sur cette ligne est inexact, la société allemande ayant acheté les siens ; que le fait pour la société autocars J...

du premier voyage et le deuxième à l'arrivée des bus du deuxième voyage ; qu'elle verse à l'appui de ses dires une attestation de Mme Dominique B... laquelle affirme que ce principe avait été voté lors

de la société faisant valoir que l'intéressé se présentait vis-à-vis de l'extérieur comme le véritable "patron" de la société Irizar France (journal "L'Argus de l'automobile" du 30 mai 1991 et revue "Bus

transports en commun ; qu'en statuant ainsi, quand elle constatait que "les premiers horaires de travail sur [Localité 3] proposés par la société Onet services ne sont pas compatibles avec les horaires de bus

de Ligue 1 opposant, à [2], le Stade de [2] au Racing Club de [1], des troubles ont été occasionnés par certains supporters bastiais ayant fait le choix de repartir à pied plutôt que de monter dans le bus

février 2007), que la société Imprimerie Bretecher (société Bretecher), qui a fait l'acquisition auprès de la société Bonte France (société Bonte) d'une banderoleuse fabriquée par la société Gerhard Busch

Bussy-Saint-Georges en son unique qualité de maire de Bussy-Saint-Georges, par son préposé M.

X... a assigné en dommages-intérêts la société Bucher Guyer à laquelle il avait cédé la société Zedrys qu'il dirigeait, pour ne pas avoir conclu un contrat de travail après sa démission de la présidence

X..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Bust, domicilié en cette qualité à Paris (1er), 22, avenue victoria, succédant à M. Y..., 3 / M.

Heinz X..., 2 / Mme Jacqueline Y..., épouse X..., demeurant ensemble Les Etangs de Saint-Ange, 89400 Bussy-en-Othe, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris

1993 et fait un règlement partiel du troisième trimestre de cette année ; que, par jugement du 25 mai 1994, le tribunal a ordonné la cession des entreprises Stratus et Spartacus à la société Magic Bus

de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que Mme X... a formé opposition à une ordonnance lui enjoignant de payer une certaine somme à la société Le Petit Buch

civile immobilière (SCI) de construction Les Bussys Saint-Gratien, ayant son siège ..., prise en la personne de son liquidateur M.