panneaux doublés pouvaient convenir et de refuser de livrer et de poser des panneaux simples, et d'autre part, que cette société n'était pas fondée à faire valoir l'exigence du maître de l'ouvrage, que les boxes

toutes instructions utiles à défaut d'avoir des plans d'exécution ou refuser de réaliser l'ouvrage pour se décharger de sa responsabilité et qu'elle avait commis une erreur technique en éloignant des boxes

Y... et la société CCL ont acquis par trois actes notariés du 29 juillet 2004 soixante trois boxes constituant l'intégralité du deuxième sous-sol d'un immeuble ; que, prétendant qu'un acte sous seing privé

jours, en général chaque semaine, du mercredi matin au dimanche soir, que les chevaux étaient au pré huit mois dans l'année et n'avaient donc pas besoin d'être nourris par l'homme, ni d'être dans des boxes

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme Borrel A... et de M. B..., les conclusions de M.

1968, SON FONDS DE COMMERCE A LA SOCIETE " LES COOPERATEURS DE FLANDRES ET D'ARTOIS " AVEC DROIT AU BAIL, DONT LE LOYER A ETE RAMENE A 201200 FRANCS, A LA SUITE DE REPRISE PAR LA PROPRIETAIRE DE DIX BOXES

Nomenclature d'activités française (NAF) la classe 70-2C comprend les entreprises de location d'immeubles non résidentiels, de location de fonds de commerce, de location à l'année d'emplacement de caravanes, boxes

arrêt rendu le 26 mai 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Palmer fruits, dont le siège est à Angers (Maine-et-Loire), avenue Joxé Boxe

de la manière suivante et qui est validée par cette cour puisque cette évaluation est appropriée : - pour les boxes en dur représentant une superficie de 381 m², 25 € le m², soit la somme de 9.525 €,

est notamment indiqué, concernant les emprunteurs : " Monsieur et madame de X... sont représentés par mademoiselle Sophie G..., clerc de notaire en l'office notarial sis à LYON 3° (Rhône) 62 rue de Bonnel

[X] [T], du cabinet Boels Zanders, domicilié [Adresse 7] (Pays-Bas), pris en qualité de liquidateur à la faillite de la société Scheuten Solar Holding BV et de ses filiales, 5°/ à la société Allianz

Jean-Claude Y..., demeurant Mas de Bonnel, Cournonsec, 34660 Cournonterral, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

1382 du Code civil et L. 122-3 du Code de l'urbanisme" ; Mais attendu qu'ayant constaté que la commune d'Eygalières reprochait à Mlle X... d'avoir édifié diverses constructions, et notamment des boxes

salon avec cheminée, séjour, chambre, salle de bains, W.C. aménagée et équipée, - a l'étage : petite chambre palière, deux chambres, salle d'eau, W.C, - terrasse - alarme, chauffage gaz, dépendances : 6 boxes

bourgeoise, qu'il autorisait la location en meublé d'appartements entiers et que la copropriété comportait deux bâtiment abritant quatre vingt-quatre appartements de tailles variables, ainsi que des boxes

Ils en concluent que les enquêteurs étaient habilités à s'introduire dans le parking souterrain en cause et à y faire usage d'un endoscope pour capter des images à l'intérieur des boxes du parking sans

André E..., demeurant à Bouelles (Seine-Maritime), 2 ) M. William X..., demeurant avenue des Canadiens à Neufchatel-en-Bray (Seine-Maritime), 3 ) M. Serge E..., demeurant ...

X..., chirurgien retraité, a acquis de la SAFER de Basse-Normandie une propriété agricole, comprenant une maison d'habitation, des bâtiments d'exploitation à usage de boxes et des herbages constitués en