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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01075

Cassation

11 août 2021

11 août 2021

Bougy, avocat général, après débats en chambre du conseil du 11 août 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50315

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 31 janvier 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00301

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ2

613721cdcd580146773f7858

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Le Bouler, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

613720c5cd580146773ee401

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

Pierre, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 novembre 1985 par le tribunal d'instance de Boulay, au profit de Monsieur Y... André, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00553

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 29 mars 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00119

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Bougy, avocat général, après débats en l'audience en chambre du conseil du 8 janvier 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00123

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Bougy, avocat général, après débats en chambre du conseil du 8 janvier 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Gouton, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, Mme Leprieur, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00121

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Bougy, avocat général, après débats en chambre du conseil du 8 janvier 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Gouton, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, Mme Leprieur, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00122

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Bougy, avocat général, après débats en chambre du conseil du 8 janvier 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Gouton, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, Mme Leprieur, MM.

Source officielle
CC

soc

6137223acd580146773fb457

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

(Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1992 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de la société Bouyer, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02258

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 20 février 2007 par la société Maison Bouey en qualité de responsable informatique, M.

Source officielle
CC

soc

61372192cd580146773f4dd0

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

.. au Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de l'association Ecole de musique de Boussy-Saint-Antoine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01574

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 16 novembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

civ2

60794c7e9ba5988459c459be

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

d'une cour d'appel, a obtenu la désignation d'un huissier de justice aux fins de contrôle, à trois reprises différentes, de la régularité des opérations de tirage par pesée, d'une part, de chacune des boules

Source officielle
CC

comm

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/MM. X

6137235ccd58014677408c5e

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Le Bouler, demeurant ..., 7 / de M. Z...

Source officielle
CC

ordo

60793b359ba5988459c3c44b

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

Y... aux dépens de première instance et d'appel à recouvrer par les SCP Fisselier-Chiloux-Boulay et Regnier-Becquet, avoués, dans les conditions de l'article 699 du nouveau Code de procédure civile ;

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebc4

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires Le Parc des Thibaudières à Boussy-Saint-Antoine

Source officielle
CC

soc

61372267cd580146773fca8c

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Boussyval, Mac-Donald's Boussy, dont le siège est centre commercial

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00373

Cassation

28 février 2024

28 février 2024

Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 février 2024 où étaient présents M.

Source officielle

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