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525 résultats pour « Bahuet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260bcd58014677422877

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

récents et de facture grossière) ; qu'il convient de rappeler que, s'agissant du "Duc d'Orléans à Cheval", il est mentionné dans le catalogue "fonte ancienne signée sur la terrasse" tandis que, pour "Le Basset

Source officielle

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Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Radiations

BAHUET, Frank, Jessy, BAHUET

SIREN 930768106Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

17/03/2026

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Créations

BAHUET, Morgan, Jean-claude

SIREN 894596485Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

25/04/2025

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Créations

BAHUET IMMOBILIER

SIREN 931806988Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

18/08/2024

Voir →

Modifications diverses

BAHUET, Frank, Jessy

SIREN 930768106Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

04/08/2024

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Créations

BAHUET, Frank, Jessy

SIREN 930768106Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

16/07/2024

Voir →

CC

comm

613723bfcd5801467740da3e

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

de moules et d'encadrements pour fabriquer des fromages ; que la société Sécril, qui exploite ce brevet, est titulaire du brevet n° 93 00 107, déposé le 5 janvier 1993, concernant un dispositif de barrettes

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02298

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

d'arrêt d'urgence d'une autoroute, attendant des secours ; qu'il a allumé ses feux de détresse mais est resté à bord ; que les constatations ultérieures ont permis d'avancer qu'il se reposait sur la banquette

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CC

civ3

6137228bcd580146773fe492

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Deloge, demeurant à "La Roux" Bazuel, Le Cateau Cambresis (Nord), en cassation de deux arrêts rendus les 19 novembre 1992 et 18 février 1993 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02169

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

Morgan C... avait raconté que, en août 2009, un collègue de travail prénommé Anthony avait évoqué avoir participé au vol d'une voiture blanche sur Trélazé, avoir découvert qu'un homme dormait sur la banquette

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200501

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

E..., la société Asinerie des Bassettes et Mme H... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum M.

Source officielle
CC

comm

613722d8cd58014677402310

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

commerce exploités par ces sociétés sous l'enseigne Intermarché; que la société Logidis s'engageait à payer le prix de 15 500 000 F et à poursuivre le "partenariat commercial" existant avec le Club de basket

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CC

cr

613725dbcd58014677421091

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans un magasin de la société Leroy Merlin, un salarié de celle-ci a eu deux doigts sectionnés par une scie circulaire sur laquelle il était occupé à découper des baguettes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01049

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un contrôle effectué par la gendarmerie maritime au rayon poissonnerie du magasin Intermarché situé à [...] a conduit à la découverte de 2,3 kg de rougets barbet

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00448

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

[S] [W], [Adresse 3], 2°/ à la société Silvestri-Baujet, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société All

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00294

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

Après que celui-ci a déclaré qu'il ne détenait pas de somme supérieure à 10 000 euros, les douaniers ont découvert plusieurs liasses de billets dissimulées sous la banquette arrière et dans l'optique arrière

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civ3

6137250dcd5801467741a911

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

dommages-ouvrage auprès de la société Le Continent, aux droits de laquelle vient la société Generali assurances IARD, a vendu en l'état futur d'achèvement à la société civile immobilière particulière Studio Ballet

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201289

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

actions simplifiée, ayant toutes deux leur siège [...] , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2017 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société JDA Dijon basket

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100146

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 février 2019 Cassation partielle Mme BATUT, président Arrêt n° 146 F-D Pourvoi n° Z 18-10.398 R É P U

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CC

civ3

6137235bcd58014677408b1c

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

par la Compagnie mutuelle des architectes français (MAF), la mission d'établir le dossier des structures, nécessaire à l'appel d'offre ainsi que les plans d'exécution ; qu'au cours des travaux, une banquette

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CC

soc

613721e7cd580146773f89e2

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

François X..., demeurant Challes Basket à Challes (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de l'Union sportive basket de

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civ3

613722f2cd58014677403960

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Le Clos de Barlet, dont le siège est ..., Le ..., en cassation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00309

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

n° C 22-20.031 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2021 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean Denis Silvestri - Bernard Baujet

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CC

cr

61372693cd58014677426ad8

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

C... déclare que le week-end du 24-25 avril 2004, ils avaient un banquet dans leur restaurant ; que, le samedi soir 24 avril, ils ont préparé le banquet du lendemain midi ; que, le soir du 25 avril 2004

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e66

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

de 2 mètres dont la plantation et l'entretien devront respecter les articles 671 et 673 du Code civil et les dispositifs à claire voie, en bois, de hauteur maximum de 1,20 m, comportant ou non un mur bahut

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