Aubert, Cottin, Bouscharain, conseillers, M.

Palais de Justice à PARIS, le sept octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Michel B..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Contin frères, dont le siège est à Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie), demeurant en ladite

Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société ECO pavillons, les conclusions de M.

Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Y... et de la SCI Sainte-Cécile

André X..., demeurant ..., 2 / de Mme Corinne X..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne X..., exerçant sous l'enseigne "A.G.

Alain Cardoso, - Mme Jasmine d'Aguanno-Kopic, - Mme Corinne Cestia-Forcy, - Mme Corinne Aulard, - Mme Danièle Philippon, - Mme Evelyne Bonnot, - M.

Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

PARIS, le quinze septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Louis Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1990 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit de : 1°/ Mme Solange X..., veuve Z..., 2°/ Mlle Corinne Z..., demeurant

Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Girard-Thuilier, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Jean François Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Corinne Y..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Geneviève Z..., veuve Y..., demeurant ..., 4°/ de la société Les Mutuelles du Mans assurances

le siège est route de Briey, chemin de la Corderie, 54700 Pont à Mousson, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 2000 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Corinne

ensemble ... 27120 Pacy-sur-Eure, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1999 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Suzanne Z..., épouse B..., 2 / de Mme Corinne