N..., "Que je t'aime" de Johnny D..., "Je t'M" de Lulu Castagnette, "I love you" de Molyneux, "I love you" de Sellion, "I love you" de Bath & Body Works, "I love you" de Insinia, "I love you" de Marylin

Le Sellin, 89°/ de Mme Y... Le Sellin, demeurant ensemble ... à Cheval, 78120 Rambouillet, 90°/ de M. Francis YZ..., 91°/ de Mme Chantal YZ..., demeurant ensemble ..., 92°/ de M.

: Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Comptoirs modernes économiques de Rennes, société en nom collectif, dont le siège est rue de Bray, zone industrielle Sud-Est, BP. 189, 35515 Cesson Sévigné

SNC) Loire 21, dont le siège est 64, quai Emile Cormerais, 44800 Saint-Herblain, 21 / de la société auxiliaire de bâtiment et travaux publics (SABATP), dont le siège est 12, rue Saint-Martin, 41100 Seigy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 20 / de la société Sabatp, dont le siège est Gâtines Seigy, BP 11, 41110 Saint-Aignan-sur-Cher, 21 /

l'une (4.000 €) était exigible immédiatement (cf. pièce 18 de l'intimée) tandis que, pour l'autre, il a pu, en disposant grâce au prêt de la somme de 4.000 €uros, obtenir l'accord du créancier GROUPE SEVIGNE

ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE la société Ixis devenue Natixis a émis les obligations qui ont été acquises initialement par UBP, les deux parties ont conclu à cet effet un contrat de vente « selling

R..., demeurant résidence Sévigné, avenue Foch à Marcq-en-Baroeul (Nord), 11 / M. Y..., demeurant ... à Noeux-les-Mines (Pas-de-Calais), 12 / M.

Pascal ZW..., demeurant ..., La Seignarie, 81200 Aiguefonde, 83°/ de M. Thierry ZY..., demeurant rue JP G..., 81100 Castres, 84°/ de M. Alain ZC..., demeurant ..., 85°/ de M.

, 11 / de Mlle Christiane O..., demeurant ..., 12 / de Mme Josyane P..., demeurant ..., 13 / de Mme Michèle R..., demeurant ..., 14 / de Mme Marie-Françoise S..., demeurant ..., 57640 Servigny

. - une commission forfaitaire de 250 euros sur apport d'affaire en cross selling. S'agissant de l'avenant 2010, la Cour constate que dans sa version telle que transmise initialement à M.

Maurice Z..., a été remis à l'agence de Cesson-Sévigné du Crédit Agricole d'Ille et Vilaine et a fait l'objet d'un virement le 4 novembre 2002 à hauteur de 26 700 € pour souscription d'un contrat " Excellence

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile C), dans le litige l'opposant à la Société immobiliere Provençale (SIP), société civile immobilière, dont le siège est 7 bis rue du Docteur Roux Seigno

qu'il ne disposait d'aucun pouvoir décisionnel alors qu'il validait le document IPIS, ce qui déclenchait l'édition des documents FSE et SAR et emportait approbation de la ligne de financement des « selling

demeurant "La Hutte Rambaud", 33440 Saint-Vincent-de-Paul, 6°/ de Mme Marie-Claude D..., demeurant ..., 7°/ de Mme Martine C..., demeurant ..., 8°/ de Mme Chantal B..., demeurant résidence Sévigné

attaqué (Rennes, 2 mars 2008), que la société Melco mobile communications Europe (MMCE) a, en avril 2005, décidé de cesser son activité et de supprimer les cent cinquante-cinq emplois du site de Cesson-Sévigné

Pierre Q..., demeurant précédemment ..., et actuellement rue des Pommeries, 01770 Ségny, 48 / Sur le pourvoi n° E 01-40.580 formé par Mme Françoise F..., demeurant ..., en cassation des arrêts rendus

profit de Monsieur X... au titre du partage d'un prix de vente ; AUX MOTIFS SE SUBSTITUANT A CEUX DES PREMIERS JUGES QUE Madame Y... expose qu'ensuite de la vente d'un immeuble sis 5, rue Joseph-Seigner