Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8539ba5988459c4cb8c
17 novembre 1992
17 novembre 1992
proxénétisme de Paris qui a constaté la présence à l'écran de divers textes formant annonces (listes de connectés, annuaire de boîtes à lettres, murs de fantasmes) utilisant des termes tels que uro, scato
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210133
15 février 2018
15 février 2018
Le tableau n° 98 vise les affections suivantes : « Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200094
24 janvier 2013
24 janvier 2013
docteur Y..., son médecin de famille, estimant que son organisme présente une usure prématurée justifiant son incapacité actuelle et définitive à travailler ; qu'elle décrit ses difficultés : -une lombo-sciatique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210628
3 novembre 2016
3 novembre 2016
une intervention chirurgicale en 2006 pour neurinome du X à gauche, avec des séquelles sous forme de douleurs et des troubles de la déglutition, une lombosciatique droite évoluant vers une paralysie sciatique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO11003
1 décembre 2021
1 décembre 2021
AUX MOTIFS PROPRES QU'« il ressort des pièces de la procédure que : 1° Mme [G] a déclaré selon certificat médical du 16 octobre 2014 (son annexe 7) une maladie professionnelle consistant en une sciatique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110012
6 janvier 2021
6 janvier 2021
vis proximale distale n'est pas imputable à faute, la migration de matériel étant un phénomène courant ; qu'enfin, il écarte tout lien de causalité s'agissant des lombalgies et la notion de lombo-sciatique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10756
15 septembre 2021
15 septembre 2021
[U] a été placé en arrêt de travail selon certificat "accident du travail - maladie professionnelle" de son médecin traitant, pour une "lombo sciatique gauche suite à un effort de soulèvement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201975
20 décembre 2012
20 décembre 2012
base légale au regard de l'article R. 441-11 du Code de la sécurité sociale ; AUX MOTIFS QUE « le caractère professionnel de la maladie ; que le tableau 98 des maladies professionnelles vise la sciatique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210037
19 janvier 2017
19 janvier 2017
antérieurement à l'accident un état pathologique caractérisé par des discopathies étagées ; qu'il avait subi une laminectomie en 1997 ; qu'à la date du 12 février 2012, il présentait une sciatique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201662
17 novembre 2016
17 novembre 2016
; que le 9 avril 2013, à sa sortie du centre de médecine physique et de réadaptation de la Châtaigneraie, il était constaté une diminution des douleurs neuropathiques, une amélioration du déficit sciatique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200401
15 mars 2012
15 mars 2012
X..., salarié de la société Lagarde et Meregnani (la société), a déclaré le 20 septembre 2007 être victime d'une sciatique d'origine professionnelle ; que la caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101120
1 octobre 2014
1 octobre 2014
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 9 juillet 2012), que se plaignant d'une atteinte au nerf sciatique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201795
10 novembre 2009
10 novembre 2009
X... qui souffrait d'une sciatique évolutive a été examiné en 2001 par un médecin expert désigné dans le cadre de l'article L. 141-1 du code de la sécurité sociale ; que ce médecin, le docteur Y..., concluait
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200545
11 mars 2010
11 mars 2010
adressé à la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (la caisse), le 24 janvier 2006, une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical mentionnant une lombo-sciatique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200463
3 mars 2011
3 mars 2011
On notait les problèmes périnéaux habituels, une sciatique gauche de type neuropathique, des troubles sensitifs en selle, et trouble de la continence.
Source officiellecr
6079a8379ba5988459c4c153
10 décembre 1985
10 décembre 1985
ACCIDENT, SURVENU LE 8 OCTOBRE 1978, LA VICTIME AVAIT " PRESENTE UNE FRACTURE FERMEE DE LA JAMBE GAUCHE, AVEC RUPTURE DE L'ARTERE POPLITEE BASSE, DU TRONC TIBIO-PERONIER ET SECTION DES DEUX NERFS SCIATIQUES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201420
9 novembre 2017
9 novembre 2017
rente à compter du 1er juin 2005 pour un taux d'IPP de 40 % ; que le 24 décembre 2004, il a déclaré une maladie professionnelle au titre du tableau n° 98 des maladies professionnelles afférente à une sciatique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02243
30 novembre 2010
30 novembre 2010
professionnelle du 17 janvier 2005 du salarié en cause et plus précisément du certificat médical du 13 janvier 2005 établi par le docteur Jean Z... que la demande du salarié concerne une pathologie «lombo sciatiques
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200650
9 avril 2009
9 avril 2009
aucune réserve et précisait la présence d'un témoin ; que le certificat initial délivré le même jour par le service des urgences du centre hospitalier de Villeneuve Saint Georges faisait état d'une sciatique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210347
17 mai 2018
17 mai 2018
Les rapports neurologiques de la veine saphène externe sont intimes avec le net- f sciatique poplité externe et sa branche sensitive.
Source officiellePage 10 sur 14