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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300258
2 mars 2011
2 mars 2011
; qu'une première série de 27 micro-pieux a été implantée par la société Sud injections, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; que les désordres
Source officielleciv3
607943499ba5988459c41d6a
3 février 1976
3 février 1976
ETANT CHOISIS COMME MAITRES D'OEUVRE ; QUE CEUX-CI, APRES AVOIR ENVISAGE UNE FONDATION SUR PIEUX, ONT REALISE, AVEC LES ENTREPRISES MARGERIDON ET LAPORTE UNE FONDATION SUR RADIER ; QUE LES IMMEUBLES
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme F
613720facd580146773effa3
4 octobre 1989
4 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société provençale du Pieu express (SPPE), dont le siège social est ...
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46bee
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Bernard Y..., qui aidait bénévolement les époux X... à clôturer un champ, est décédé accidentellement après avoir été heurté à la tête par la masse hydraulique d'un enfonce-pieux qu'il était chargé de
Source officielleciv2
60794ccb9ba5988459c4706d
15 avril 1999
15 avril 1999
La drogue on se pique physiquement, une secte c'est psychologiquement " ; qu'estimant injurieux à son égard les propos tenus par Mme Y..., l'association X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210801
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Mélèze du Lac de Serre Palas », et la société d'exploitation explique que les pieux ainsi implantés avaient pour objet de délimiter la bordure de ce lac afin d'éviter la chute des skieurs dans celui-ci
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c50415
9 novembre 1982
9 novembre 1982
AUPRES DE LA SOCIETE OUTILS PAM ET PIQUEE, EN LA MEME QUALITE, EN REMPLACEMENT DE X..., DANS LA SOCIETE THUILLIER-MINEL ; ATTENDU QUE L'UNION DEPARTEMENTALE C.G.T.
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46c5f
25 novembre 1997
25 novembre 1997
désistement de leur pourvoi incident ; Met, à sa demande, hors de cause le GIE Airbus industrie ; Attendu qu'un avion de type Airbus A 300 appartenant à la compagnie Pakistan International Airlines (PIA
Source officielleciv3
613720a3cd580146773ecc36
11 février 1987
11 février 1987
X..., architecte, fait édifier par la société Queret, entrepreneur, une maison sur pilotis ; qu'invoquant une exécution défectueuse des pieux de soutènement, en niveau et en implantation, la SCI, après
Source officiellesoc
613722c2cd58014677401252
29 janvier 1997
29 janvier 1997
X..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Pinau, 2°/ de l'ASSEDIC du Languedoc-Roussillon-Cévennes, dont le siège ..., défendeurs à
Source officiellecomm
613721d0cd580146773f7a4b
9 mars 1993
9 mars 1993
l'on veut obturer un tube, quelle qu'en soit sa forme, ledit système trouvant une application particulière mais nullement exclusive, pour l'obturation "du tube d'injection sur les machines à forer les pieux
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1eb4
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Tarazi à Beyrouth (Liban), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section supplémentaire), au profit de la société de droit de l'Etat de Sharjah Pia
Source officielleciv3
61372175cd580146773f3e94
6 mars 1991
6 mars 1991
Bernard, Henri X..., demeurant, Le Pian Medoc (Gironde), rue Jean-Jacque Rousseau, 2°) Mme Françoise Y... épouse de M.
Source officiellesoc
6137235acd58014677408aa1
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Jean-Louis C..., défendeur à la cassation ; En présence : - du Syndicat CGT, - du Syndicat CGC, tous deux ayant leur siège à l'entreprise Pechiney Rhenalu, Le Piat, 63500 Issoire, - de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300352
11 mars 2014
11 mars 2014
des désordres qu'a subis la maison de Madame X..., la société Cariatide a été mandatée par celle-ci (et non par la MAIF) pour effectuer, après étude de sol, une troisième intervention de pose de micro-pieux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300396
3 avril 2013
3 avril 2013
apparaissait conforme aux prescriptions du cabinet CFEG, que la réserve formulée dans le permis de construire laissait au maître d'oeuvre la possibilité d'opter pour d'autres méthodes de construction que les pieux
Source officielleciv1
613723f7cd5801467741081b
3 avril 2002
3 avril 2002
Pia, 3 / Mme Sonia I... Pia, 4 / Mme Louise P...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101465
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Y... dit C... et Mme Z..., agissant en qualité d'héritière et d'administrateur de la succession de son père Osbourne Z... dit A..., ont assigné la société Pias France sur le fondement de l'article L. 212
Source officiellecr
6079a8099ba5988459c4ba64
2 novembre 1978
2 novembre 1978
HUMORISTIQUES, UN VOL ETONNANT PUISQUE LA BOUTIQUE CAMBRIOLEE ETAIT MUNIE D'UN SYSTEME D'ALARME EXTREMEMENT PERFECTIONNE ET NOTAMMENT DE RADARS ; QU'EN SOUHAITANT "QUE LES CAMBRIOLEURS NE SE FASSENT PAS PIQUER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200826
14 juin 2018
14 juin 2018
les espaces ouverts au public comportent, ou non, des équipements ou aménagements particuliers ; qu'en retenant pourtant que l'ONF, qui "aménage des sentiers, pistes cavalières, aires de jeux ou de pique-nique
Source officiellePage 10 sur 35
GARAGE PIAULT
20/08/2026
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PIAU T.P.
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