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employé de la société SEPRIM, interrogé le 12 septembre 2013, « le dirigeant est Monsieur Mohamed Y... » qui est « son seul interlocuteur », qu'il a connu la société BS en 2012 qui s'appelait alors BS NOVA

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01554

Cassation

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13 novembre 2019

S... n'a pas souhaité céder ou exercer les stock-options ‘Novas 11' dont il disposait, ce qui ne peut que limiter la perte de chance qu'il allègue s'agissant des stockoptions.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00251

Cassation

24 juin 2020

Les requérantes se prévalent certes d'une pièce saisie, datée du 29 novembre 2007 (cote 6708), dans laquelle la société Yoplait se plaint des « prix pratiqués par Nova pour les marchés 2008 » et de ce

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201850

Cassation

11 décembre 2014

l'audience à cet égard les originaux couleurs des photocopie jusque là produites, plus parfaitement lisibles et complets. concernent l'OPUS, le PEARL, le GENOXOME, ZX, le QUINOLATE PLUS AC FL, le CELIO, le NOVALL

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300466

Cassation

17 mai 2018

société Agence Les Mimosas, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , pris en son établissement secondaire société Agence les Mimosas à l'enseigne CED immobilier d'entreprise sis 22 Via Nova

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10440

Cassation

29 juin 2022

Helens, dont le siège est [Adresse 3] (Royaume-Uni), 11°/ au syndicat du Lloyd's de Londres n° 1414, Ascot Underwriting Limited, dont le siège est [Adresse 2] (Royaume-Uni), 12°/ à la société Novae

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