intérêts de la personne concernée, en ce que tout prévenu a droit à être informé d'une manière détaillée et non ambiguë de la nature et de la cause de la prévention dont il est l'objet, et que la longueur

. ; selon l'expert judiciaire, le principe consiste, en effet, à introduire dans le canal cervical puis dans l'utérus une sonde à ballonnet dont la longueur varie entre 40 et 45 cm..., de gonfler le ballonnet

enquêteurs ont saisi des munitions de même calibre que les douilles trouvées sur les lieux de l'incendie, lors même qu'il résulte du rapport d'expertise que les deux douilles trouvées sur place avaient une longueur

celle-ci ; "alors, d'une part, que le caractère fautif de la dénonciation doit être apprécié au moment où elle a été faite; que, dès lors, la cour d'appel, en se fondant exclusivement sur la longueur

intentionnels réprimés par des textes en vigueur avant l'entrée en vigueur de ladite loi, c'est à la condition qu'il y ait eu imprudence, négligence ou mise en danger délibérée de la personne d'autrui; que la longueur

meurtre ; "aux motifs que "différents éléments du dossier permettent d'affirmer que Martine Y... avait bien l'intention de tuer son compagnon ; "que l'arme qu'elle a utilisée est une hache d'une longueur

intérêts de la personne concernée, en ce que tout prévenu a droit à être informé d'une manière détaillée et non ambiguë de la nature et de la cause de la prévention dont il est l'objet, et que la longueur

Y... et X... soutenaient enfin que les dégradations des voiries avaient été sensiblement aggravées par la longueur inhabituelle et excessive du chantier de construction des bâtiments ; qu'en déclarant

dernier, a dit que des recherches administratives seront effectuées et a sursis à statuer sur l'absence de ces témoins ; "alors que, d'une part, en indiquant, immédiatement après, qu'en raison de la longueur

X..., expert agréé près la Cour de Cassation, qu'il était absolument impossible de fabriquer, à partir de la tête de filière Samex, une structure comportant dans le sens de la longueur, c'est-à-dire dans

la somme de 188 314,31 francs dirigée contre la société Sieuzac, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel a expressément constaté, que, selon la norme, des pièces de cinq mètres de longueur

constaté qu'il résultait notamment des rapports des experts Y... et Hirtz que les silos litigieux "forment un mur situé à moins de 60 mètres de la propriété des demanderesses d'environ 35 mètres de longueur

G..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axa France IARD, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Longuet, de Me K..., avocat de la société Sapa, de Me O... , avocat de la

de la rampe d'accès, en raison de la forte pente de celle-ci en cas de pluies abondantes et de circulation de véhicules lourds ; qu'ayant, au début de 1990, réalisé la mise en place, sur toute la longueur

d'une visite en date du 26 avril 2000, un agent de direction départementale de l'équipement a constaté l'existence d'une construction rectangulaire en agglomérés non enduits, couverte de tuiles, d'une longueur

La cour d'appel a relevé que la société Marchegay avait déclaré renoncer à la prescription pour les soixante-douze vitrages fêlés dans le sens de la longueur. 11.

présente sur les lieux, n'ayant à aucun moment dit que le chauffagiste avait agi de quelque manière que ce soit sur ce tuyau, il apparaît, eu égard aux circonstances relevées ci-dessus et notamment à la longueur

motivation du jugement que, nonobstant la mention avant dire droit, le tribunal a nécessairement porté une appréciation de fond au regard du commencement de preuve apporté par l'employeur quant à la longueur