[L] et que son contrat de travail mentionnait son numéro d'exploitation, puis qu'il a été employé par la structure Labourage et Pâturage avec le même numéro de siret, puis par l'Eurl Grand

.., huissier de justice, du 2 mai 2013 qui constate l'absence de tous travaux relatifs à la création d'un cadereau sur les parcelles n° [...] et [...], dont la première est cultivée, et la seconde labourée

P... déchaumer, labourer, semer les céréales sur son exploitation agricole" ne revêtent aucune valeur probante de la présence effective et permanente exigée par le texte susvisé.

Y... et les consorts X... à la suite du labourage de l'aire de stationnement jouxtant la parcelle donnée à bail, ainsi que des pièces relatives à la violence et aux menaces dont avaient fait preuve les

propriétaire, notamment en les donnant en location ; qu'il ressort du bail à métayage en cause que le bailleur ne participe en rien à l'exploitation des vignes, que le seul preneur est chargé de cultiver, labourer

Les juges retiennent que d'importants travaux de labourage et d'arrachage de nombreux arbres réalisés avec des engins de chantier ont provoqué un bouleversement de l'habitat de la tortue d'Hermann sur

Après avoir rappelé, par motifs propres et adoptés, que l'obligation de remise en état des lieux assortie de l'astreinte avait été ordonnée par le juge des référés car le labourage intempestif du chemin

novembre 2015 établi par Maître A... qui indique avoir procédé à des constatations sur les parcelles [...] , [...] et [...] et desquelles il résulte que ces parcelles sont des prairies, sommairement labourées

de report du bail rural verbal portant sur ces trois parcelles en exploitant la parcelle ZB 13 lieudit Bermont à Grandvillars d'une superficie de 2 ha 28 a, le GAEC X... allègue qu'il a procédé au labour

permis de constater que les parcelles sont séparées par un chemin communal récent construit en vue d'aménager le lotissement ; que celles-ci présentant l'aspect de terres agricoles, ayant été récemment labourées

Ayant constaté que l'usage de la servitude avait été entravé par les propriétaires du fonds servant qui, en connaissance de cause, avaient labouré et cultivé le terrain d'assiette jusque-là carrossable

Abeberrry, directeur de publication du journal Enbata, ainsi que la SARL Imprimerie du Labourd, comme civilement responsable, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public, à raison d'une part

cadastrée, rue Honoré Euzet, section AM n° 82, de 760 m2, en zone UB1 du POS/ PLU, au prix de 488. 000 ¿, soit 370, 82 ¿ le m2, précision faite que l'immeuble a été revendu le 5 octobre 2007 (à une Société Labourd

[Z] [H], domicilié [Adresse 2], 4°/ à la société Mestade, société civile immobilière, 5°/ à la société Lacourte et associés, dont le siège est [Adresse 6], 6°/ à la société [H], [I], [E], [L]

Guy Y..., à titre personnel et venant aux droits de Liliane Y..., née Laboure décédée, domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 24 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans

défricher et mettre en culture la propriété ou tout au moins toute la superficie cultivable, ladite superficie ne devant pas être inférieure à 60 hectares ¿, de faire tous travaux d'entretien des terres (labourage

Labrouste et la SEMCS le 4 décembre 2006 qu'à l'acte de crédit-bail signé entre la SCI Alleray Labrouste et les sociétés de crédit-bail et aux baux de sous location subséquents signés entre la SCI Alleray Labouste

[P] [K] a d'ailleurs irrégulièrement labouré certaines parcelles. Il ne peut ni louer, ni vendre ces terres et ne perçoit donc aucun revenu ; qu'il y a donc lieu de condamner M. [P] [K] et M.