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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300436
31 mars 2009
31 mars 2009
X..., située à l'Ouest, ainsi que celle vendue aux consorts Z..., située à l'Est, et tournant ensuite vers l'Est, d'autre part, la mention "servitude de passage au profit des ayants droit" avec une flèche
Source officiellecomm
613721eecd580146773f8d71
29 juin 1993
29 juin 1993
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Viatim, ayant son siège social zone industrielle La Flechette
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef371
8 juin 1989
8 juin 1989
Isère), 3°) Mademoiselle Sylvianne B..., demeurant ..., 4°) Monsieur Christophe F..., demeurant rue des Grenouilles à La Tronche (Isère), 5°) Madame Odette N..., veuve E..., demeurant à La Flachère
Source officiellesoc
61372175cd580146773f3e90
27 février 1991
27 février 1991
Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que si le fléchissement du chiffre d'affaires du
Source officiellecomm
6079d3c19ba5988459c59915
23 novembre 2004
23 novembre 2004
X... en exécution de leurs engagements ; que ceux-ci ont appelé en garantie la société La Flèche bleue en alléguant que son offre de cession comprenait la reprise des cautionnements ; que les cautions
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d8d2
20 janvier 1965
20 janvier 1965
FAUTE IMPREVISIBLE ET IRRESISTIBLE DE LA VICTIME, QUI AVAIT ETE INATTENTIVE, PUISQU'ELLE N'AVAIT PAS REMARQUE LA MANOEUVRE DE X..., ALORS : 1ER QU'IL N'AURAIT PAS ETE CONSTATE PAR LA DECISION QUE LA FLECHE
Source officielleciv3
été remis au greffe de la Cour de cassation seulementc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2014:C300398
25 mars 2014
25 mars 2014
Ces flèches dépassent la tolérance.
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO00054
6 janvier 2011
6 janvier 2011
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 3 juillet 2000 en qualité de chauffeur poids lourd par la société Transports Montagnon, devenu La Flèche
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c5532c
7 février 1973
7 février 1973
QUE DEUX FERMES AYANT ETE DEMONTEES ET AMENEES AU SOL, FABRE COMMANDA AU GRUTIER DE LES TRANSPORTER EN UN LIEU OU ELLES NE GENERAIENT PAS ; QU'AU COURS DE LA MANOEUVRE DE RECUL DU CAMION LA FLECHE
Source officiellesoc
61372170cd580146773f3c23
22 janvier 1991
22 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Flèche bressane dont le siège est avenue de l'égalité à Bourg-en-Bresse (Ain), en cassation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100694
11 juin 2008
11 juin 2008
1250 du code civil et 31 du code de procédure civile ; Attendu que la société PPG industries France (PPG), assurée auprès de la société Ace european group limited (ACE), a confié à la société La Flèche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10512
1 juin 2023
1 juin 2023
France, société par actions simplifiée, 2°/ la société ID logistics training, société à responsabilité limitée unipersonnelle, toutes les deux ayant leur siège est [Adresse 3], 3°/ la société La flèche
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e39a
4 mai 1973
4 mai 1973
AMENDE DE 200 FRANCS, AINSI QU'A PAYER A L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SARTHE, SOLIDAIREMENT AVEC UN COPREVENU ET LES " ETABLISSEMENTS FLECHOIS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02491
28 novembre 2007
28 novembre 2007
résultats lui sont imputables et justifient son licenciement lorsque le secteur d'activité concerné ne connaissait pas de difficultés de nature à expliquer cette baisse ; qu'après avoir constaté un fléchissement
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4ecc9
16 mars 1977
16 mars 1977
VERT ET FRANCHISSANT UN CARREFOUR EN VIRANT SUR SA GAUCHE, IL ETAIT ENTRE EN COLLISION AVEC UNE CYCLOMOTORISTE DEBOUCHANT EN FACE DE LUI A HAUTEUR D'UN FEU ROUGE, MAIS APRES QUE SE SOIT ALLUMEE UNE FLECHE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01223
4 décembre 2012
4 décembre 2012
de cassation le 5 octobre 2012, la SCP Peignot, Garreau et Bauer-Violas, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la commune de La Flèche
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202108
17 décembre 2009
17 décembre 2009
en bâtiment, assuré auprès de la société Groupama (l'assureur), a été chargé par la société Adour matériel bâtiment (la société AMB) de procéder à la démolition d'une citerne ; que le 2 mai 2003, la flèche
Source officielleciv2
60794cc79ba5988459c46f35
10 décembre 1998
10 décembre 1998
Attendu selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 février 1996) que la société La Flèche Cavaillonnaise a fait pratiquer le 10 mai 1994, une saisie conservatoire à l'encontre de la société Beirnaert Toulemonde entre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201911
1 décembre 2011
1 décembre 2011
de fixation de la flèche, M.
Source officielleciv1
607943579ba5988459c41fc9
25 février 1976
25 février 1976
BESSON-SAINT-QUENTINOISE, QUI ETAIT UTILISEE POUR REMORQUER LE CAMION D'UN TRANSPORTEUR VENU FAIRE UNE LIVRAISON SUR UN CHANTIER DE LA SOCIETE, A PROVOQUE LA MORT PAR ELECTROCUTION DE CELUI-CI, LA FLECHE
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