Dupas, demeurant chez Mlle B...

Dura, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la société la Banque Opéra, dont le siège est ..., défenderesse

LES MODIFICATIONS QU'IL Y AURA LIEU D'APPORTER AUX PROJETS D'AMENAGEMENT DEJA APPROUVES DES COMMUNES DE BANLIEUE, POUR LES METTRE EN HARMONIE AVEC CELUI DE LA VILLE DE PARIS ; ATTENDU QUE RAYMOND DUPAS

de deux arrêts rendus le 27 mars 1996 (RG N° 94/04023 et 94/08076) par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit du syndicat de la copropriété Jardin des Arts, dont le siège est Résidence Dupré

à Eymet (Dordogne), Carquet, en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Bergerac (activités diverses), au profit de Mme Huguette X..., demeurant à Villeneuve de Duras

Duprat, en son rapport ; " X..., en ses interrogatoires et moyens de défense ; " Me Pascal Maimone, avocat de la partie civile en sa plaidoirie ; " M.

Dupas, demeurant à Londouble (Essonne), 14, rue du Bois Bayeul, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (21e chambre A), au profit : 1 / de la société de bourse D..

AVAIT ETE MARIE AVEC LA DAME X..., DEMANDERESSE; QU'AU COURS DE CETTE UNION QUI DURA VINGT-SEPT ANNEES, NAQUIRENT QUINZE ENFANTS DONT DOUZE ETAIENT VIVANTS LORS DU DECES DE LEUR PERE; QU'EN 1957

Gérard X..., demeurant à Villeneuve-de-Berg (Ardèche), avenue Jacques Dupré, II°/ Et sur le pourvoi n° K 87-41.688 formé par la Société d'applications industrielles du cuir (SAIC), société anonyme, dont

E..., demeurant Le Moulin, 47120 Villeneuve de Duras, 7 / de M. Jean-Claude C..., demeurant ... Bureau, 33350 Castillon la Bataille, 8 / de M. Claude D..., demeurant ..., 9 / de M. P...

MOTIFS QUE les modifications de l'affectation des lots acquis par Monsieur X... n'est pas contestée et qu'elle est établie par les procès-verbaux de constat établis par la société civile professionnelle DUPLAA

Perdriau, Defontaine, Dupré de Pomarède, Patin, Peyrat, Cordier, Louis Vincent, Sablayrolles, conseillers, M. Lacan, Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Dupas, demeurant ..., 2 / de l'agent judiciaire du Trésor, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 octobre 2000, où étaient présents : M.

Pris connaissance le 16 décembre 2009, le Bâtonnier de l'ordre des avocats... " Suit la signature du bâtonnier Duprat ; qu'il résulte de la lecture de cette décision que, contrairement à ce qui est soutenu

Gilles demeurant ... en Parisis (Val d'Oise), 4°/- Monsieur DUPAS XB... demeurant ..., 5°/- Monsieur P... Michel demeurant ...

Nicolas, - DUPAS Paulette, épouse X..., - La SOCIETE à responsabilité limitée GARAGE DEBRIL, parties civiles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 6ème chambre, en date du 16 décembre 1999,

Yvon Dupre, 116°/ de M. Charley Forte, 117°/ de M. Alex Gerphagnon, 118°/ de M. Dario Goncalves, 119°/ de M. Jacques Lacam, 120°/ de M. Claude Lambert, 121°/ de M.

X... n'avait reçu aucun pouvoir pour produire le registre litigieux aux lieu et place de Mme Duprix, le tribunal a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu, d'une part, que