Code du travail, 7 de la loi du 20 avril 1810, 455 du Code de procédure civile, défaut de motifs, manque de base légale, dénaturation de la convention, défaut de réponse à conclusions ; Attendu que Diaz-Mendez

lors de l'instruction des dossiers de prêts, d'une part, que seul le risque décès devait être initialement garanti mais que l'accord de la société Vie Plus a été finalement demandé pour une garantie Diat

la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE DE CHASSE LA DIANE

sont établis à l'encontre du prévenu ; "et aux motifs propres qu'il n'est pas contesté que les faits se situent dans un contexte de rivalité de membres de deux associations de résidents du " Parc de Diane

DEFECTUOSITES DU MATERIAU EMPLOYE, A MOINS QU'IL NE JUSTIFIE QUE L'INEXECUTION PROVIENT D'UNE CAUSE ETRANGERE QUI NE PEUT LUI ETRE IMPUTEE ; ATTENDU SELON L'ARRET ATTAQUE (MONTPELLIER, 19 DECEMBRE 1978) QUE DIAZ

En effet, les termes mêmes de cette convention, sous un article 2 relatif à l'« étendue des diagnostics » énoncent ce qui suit : * « type de mission confiée à Qualiconsult : DIA L (limité au diagnostic

sociétés dont la raison sociale était précisée dans une liste jointe ; que la société Phem a concédé la vente des produits Neutralle à trois sociétés qui étaient ses filiales, les sociétés Cristal, Jade et Diam

Y... et Mme B... ont déclaré surenchérir du dizième du prix principal; qu'un jugement du 20 février 1995, rendu sur un dire formé par Mme D..., ayant sursis à la revente du bien jusquà ce qu'il soit statué

la chambre correctionnelle, le directeur de greffe de la cour d'appel d'Agen ayant établi à cet égard le17 juin 2015 l'attestation suivante : "atteste : - que le courriel joint a été adressé par Me Diaz

C..., demeurant ensemble ..., 7 / de Mme Hélène A..., demeurant ..., prise en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière Dia Yagboue, défendeurs à

Aimé Y..., demeurant Collège Lakanal à Treignac (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société anonyme Diac

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 juin 2003) rendu sur renvoi après cassation (CIV.3, 27 avril 2000, n° D 98-19.002), que la société civile immobilière Dia Yagboue (SCI), depuis lors

été engagé le 11 septembre 2003 pour exercer les fonctions de chef adjoint dans un magasin exploité sous l'enseigne Marché U à Bourg sous la Roche, son contrat de travail étant transféré à la société Dia

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND MARTINEZ A ETE BLESSE ALORS QU'IL AVAIT PRIS PLACE DANS LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR GOMEZ-DIAZ QUI, CIRCULANT SUR LE TERRITOIRE

collège de Morne à l'Eau, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de Monsieur Raphaël X..., demeurant à Morne à l'Eau (Guadeloupe), section Dubelloy

mandataire liquidateur de la société Inthemix, contre l'arrêt rendu le 30 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Dia

Y..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Diac Equipement et de M.

; que, pour faire droit au recours de l'assurée et dire que la caisse devait rembourser l'ensemble des séances prescrites, le jugement attaqué relève que l'organisme social ayant répondu au-delà du dizième