sécurisée de la déchetteries, de Vestric et Candiac en dehors des heures d'ouverture, soit avant 8H30 ou après 17H30, - le chauffeur s'assurera avant le retrait de cette benne que l'alimentation est bien débranchée

coupure de l'alimentation électrique, le bon de travail mentionnait comme activité à réaliser "dépose de branchement plus coffret S 300 suite à branchement frauduleux", l'activité de branchement - débranchement

. a fait l'objet de nombreux rappels à l'ordre verbaux pour non port de ceinture, et certifié par la production d'attestations de collaborateurs de la société Transroute ; de plus, Monsieur X... a débranché

correctement, les appareils sanitaires sont hors service car ils ne fonctionnent plus, que les sols sont tachés et hors d'usage, que l'alimentation électrique n'est pas conforme aux normes et a été débranchée

collectif parce que son locataire, fleuriste, équipé d'une climatisation n'en aurait pas l'usage, quand dans ses conclusions d'appel celui-ci indiquait seulement que le local lui appartenant était débranché

être sur la machine pour changer le godet et mettre un transpalette ; qu'il a expliqué que, pour enlever le flexible, il fallait bouger le joystick pour faire tomber la pression et pouvoir le débrancher

lui-même doivent être dépréciées les pièces détachées ou de rechange relatives à des matériels qui ne sont plus produits ou dont la production a dû être considérablement ralentie ainsi que les articles défraichis

comprenant vingt-cinq photos (photographies nos 9 à 31 et nos 34 & 35), dont il ressortait, ainsi que le soulignait Mme T... dans ses conclusions (concl., pp. 7 & 11), que « le bâtiment principal, pour défraîchi

L'ambiance est malsaine et fait fuir des éventuels associés » ; qu'elle ajoute : « la viabilité même du cabinet du docteur [D] est en jeu : le cabinet est défraîchi, les dossiers patients sont

C'est ce qu'a fait la société TFN PROPRETE ILE-DEFRANCE le 12 février 2013. Il fixe les conditions que doivent remplir les salariés affectés au marché repris pour voir leur contrat transféré.

recherches aérospatiales(ONERA), dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2014 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant au comité d'établissement Ile-deFrance

complet, les affirmations de Monsieur Y... quant à ses horaires sont aussi corroborées par le journal de bord de gestion de l'alarme des locaux de la Régie, qui révèle que celle-ci était généralement débranchée

[Q] les sommes de 7.534, 16 euros en réparation du préjudice matériel et 22.800 euros en réparation du préjudice de jouissance, autorisé le syndicat des copropriétaires à débrancher les installations sanitaires

nomenclature des activités françaises (NAF) établie par l'INSEE ; que la société DATEX MARTINIQUE est une société à responsabilité limitée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de FORT-DEFRANCE

TROISIEME MOYEN DE CASSATION (s'agissant des revenus versés à Monsieur [T] [F]) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré l'URSSAF d'ÎLE-DEFRANCE recevable et bien fondé en son appel, d'AVOIR

mise en service d'une bouteille Butagaz « autre que la 13 kg carburation » visait expressément les bouteilles de 13 kg, indiquant par exemple, dans la rubrique retrait de la bouteille « avant de débrancher

marche menant au perron est affaissée, que certaines lames du deck sont pourries, que le bois de la rambarde est pourri par endroits et la peinture largement écaillée, que les peintures murales sont défraîchies

de cause cette exposition au brai de houille et au Dichlor Mala, sur les terminaux pétroliers Foslavera à la période d'avril-novembre 1996, époque où il a effectué des tâches de branchement et débranchements