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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
6137237ccd5801467740a63b
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Cardinal, demeurant 62, rue de Vouillé, 75015 Paris, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,
Source officielleciv1
613722c6cd5801467740152d
25 février 1997
25 février 1997
chambre spéciale des mineurs), au profit : 1°/ de Mme Christiane X..., 2°/ Epoux Y..., 4°/ du Service départemental des affaires sociales, aide sociale à l'enfance, dont le siège est 27, rue du Cardinal
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60967
16 juin 2022
16 juin 2022
simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], 3°/ à la société Lloyd's insurance company, dont le siège est [Adresse 10] (Belgique), venant aux droits de la Société Lloyd's France, 4°/ à la société Cardinal
Source officielleciv3
60794b679ba5988459c42eab
29 février 1984
29 février 1984
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LE CARDINAL", QUI AVAIT FAIT CONSTRUIRE PAR LA SOCIETE DE CONSTRUCTION SAVERNOISE, ENTREPRENEUR, SOUS LA MAITRISE D'OEUVRE DE M.
Source officiellesoc
613722c6cd580146774014c3
5 mars 1997
5 mars 1997
, demeurant..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1994 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Air Method Group, société anonyme, dont le siège est rue Cardinal
Source officiellesoc
61372112cd580146773f0c39
7 novembre 1989
7 novembre 1989
jugement rendu le 9 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Vannes (section activités diverses), au profit de de l'ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES (AFPA), centre de la Cardonnière
Source officiellesoc
613720fecd580146773f01ce
17 mai 1989
17 mai 1989
PAS-DE-CALAIS, dont le siège social est sis à Arras (Pas-de-Calais), rue Saint-Jean, 2°) la REUNION DES ASSUREURS MALADIE (RAM) DU PAS-DE-CALAIS, dont le siège social est sis à Arras (Pas-de-Calais), rue Cardinal
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d89d
18 mars 1965
18 mars 1965
TEXTES VISES AU MOYEN ; SUR LE TROISIEME MOYEN : ATTENDU QUE LA CAISSE, DEMANDERESSE AU POURVOI, CRITIQUE L'ARRET EN CE QU'IL A DECIDE, AU VU DE CERTAINES DISPOSITIONS DU CONTRAT, QUE LES AGENTS CARDINAL
Source officielleciv1
61372106cd580146773f05cb
5 juillet 1989
5 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre Y..., demeurant à Saint-Jean du Cardonnay (Seine-Maritime
Source officiellecomm
6137268ccd5801467742670a
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Pierre X..., demeurant La Cadenelle, Le Saumur I, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section A), au profit de la société Synercom
Source officielleciv1
60794bcb9ba5988459c43ec4
17 octobre 1978
17 octobre 1978
DU CULTE DANS UN EDIFICE AFFECTE A CET USAGE, LA COUR D'APPEL A DECIDE A BON DROIT QUE LE JUGE DES REFERES JUDICIAIRE ETAIT COMPETENT POUR STATUER SUR LA DEMANDE FORMEE PAR LE PRETRE DESIGNE PAR LE CARDINAL
Source officielleciv3
61372188cd580146773f48c5
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Gérard X..., demeurant Résidence du Cardinal à Chilly-Mazarin (Essonne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv1
613723cfcd5801467740e758
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Cardon, liquidateur- et M... se sont portés cautions ; que l'état sur formalité demandé le 1er septembre 1989 a révélé l'inscription, au 30 mars 1989, d'un acte établi par M.
Source officielleciv1
60794cee9ba5988459c478ac
16 mai 2000
16 mai 2000
Cardoni ; Attendu que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100319
3 avril 2019
3 avril 2019
ce bien sur la mise à prix de 120 000 euros, avec possibilité de baisse d'un quart, d'un tiers, puis de moitié séance tenante, sur le cahier des conditions de vente qui sera déposé par la société Cardonnel-Bayard
Source officielleciv3
6079436e9ba5988459c42504
22 juin 1977
22 juin 1977
SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE LYONNAISE DE CONSTRUCTION, PROMOTEUR, ET LES SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES LE RICHELIEU ET LE CARDINAL
Source officielleciv3
613721cccd580146773f7723
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Jean Jacques B..., demeurant à Néris-Les-Bains (Allier), 8, Place des Granges, 2°) de Mme Marie-Christine A..., divorcée B..., demeurant "Les Cardinales", ... (Allier), 3°) de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00844
13 avril 2010
13 avril 2010
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 1er janvier 2000 en qualité de pharmacienne assistante par la société Pharmacie de Carnel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301120
27 septembre 2011
27 septembre 2011
propriétaire en indivision par tiers avec Eugénie Z... et Louis Z... à l'occasion du partage d'autres parcelles indivises par acte du 3 avril 1975 comportant notamment vente au profit de la SCI LA CADENELLE
Source officielleciv3
613720eccd580146773ef87d
22 mars 1989
22 mars 1989
lotissement La Bourguette, La Tour d'Aigues (Vaucluse), 6°/ de Monsieur Félix X..., demeurant lotissement Le Boulard à Calas, Cabries (Bouches-du-Rhône), 7°/ de Madame Yvonne X..., demeurant ..., La Cadenelle
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