Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Provost-Lopin, conseiller, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Océan Brun, de la SCP Boré,

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M.

Bruno X..., demeurant route de Lorgues, Le Bercail, Entrecastaux (Var), 2°) Mme Elisabeth Y..., épouse X..., demeurant route de Lorgues, Le Bercail, Entrecastaux (Var), en cassation d'un arrêt rendu

EN CAUSE COMME S'IL S'AGISSAIT D'UNE CONTREFACON, N'A PAS RECHERCHE, COMME ELLE DEVAIT LE FAIRE EN CAS D'IMITATION ILLICITE DE MARQUES, SI SYNTHETIQUEMENT L'ASPECT GENERAL D'ENSEMBLE DES MARQUES LITIGIEUSES

Bruno X..., domicilié Clinique Saint-Luc, rue Claude Bernard, 29800 Landerneau, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Marc W..., domicilié [...],                                  31°/ à M.

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de l'Office public d'aménagement logement espace (OPALE), dont

Marc, P... Bruno, Alonso O..., Bernard D..., Boughedir E..., Z... J... Jean-Claude, A... Daniel, Gabriel H..., G... K... Jésus, C... G... Francisco, Martin X..., M... Manuel, L...

Marc X..., demeurant Le ... la Bocca, en cassation d'un jugement rendu le 11 juillet 1994 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section commerce), au profit de la société Garage du Moulin de Brun, dont

Bruno XY..., demeurant Cité Molette, Tour K n° 5, 71200 Le Creusot, 36 / de M. Jean-Marc AY..., demeurant ..., 37 / de M. XQ... Dechaume, demeurant ..., 38 / de M.

Bruno Y... , en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire puis de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 avril 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Zedda, conseiller référendaire rapporteur, M.

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Mme Bruna X... de toutes ses demandes dirigées contre les époux Y... et de l'avoir condamnée à leur verser la somme de 3.000 euros à titre

Marc, 7° Z... Léon, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Brigitte, 8° A... Monique, épouse Z..., 9° Z... Pierre, 10° Z...

Bruno Y..., administrateur judiciaire, syndic, demeurant ... (1er) (Rhône), agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Pépinières Lafaye, dont le siège est à

Marc, Paul Y..., demeurant à Villecresnes (Val-de-Marne), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

par décision du juge des enfants du 4 décembre 1989 ; que cette mesure a été maintenue par un jugement du 31 mai 1990 ; que l'enfant a été placé en famille d'accueil en juillet 1990 ; que son père, Bruno

le 26 avril 2000, la société Colorado a, dans ce cadre, proposé à la société L'Occitane un slogan "une histoire vraie", qu'elle a déposé, le même jour, ainsi que sa traduction anglaise, en tant que marques