auparavant ; que, bizarrement, Bernard G... rendait impossibles les vérifications, puisque, tout en connaissant l'ouverture d'une information, il n'a pas hésité, selon ses dires, à détruire des brouillons

cocontractante qui, ne disposant pas de la même technicité dans le domaine de la production industrielle, ne peut se voir reprocher d'avoir transmis des informations d'une manière que l'expert a qualifiée de brouillonne

arrondissements ; - courrier Foncia Gaude immobilier repris à plus de trois reprises ; - envoi d'un courrier portant avenant (proArchive) sans suppression des mentions indicatives figurant dans le brouillon

des personnes qui en ont assumé la responsabilité et qui ont voulu lui donner une valeur probatoire à l'égard de la Fédération française de football ; que Michel Z... ne pouvait ignorer que son " brouillon

./ Z... se son montrés désinvoltes, brouillons, et qu'ils ont par cette attitude et en méconnaissance de leur engagement contraire, augmenté le temps d'immobilisation du bien, rien ne permet de dire que

que les nouvelles attestations établies par celle-ci et par son mari l'ont été pour les besoins de la cause et ne rapportent pas les propos qu'il a réellement tenus ; qu'il conteste être l'auteur du brouillon

[W] retranscrivant les dires de ce dernier et des courriels et des brouillons de courriers rédigés par M.

anciennement SCAM, dont le siège social est ..., 2 / la société AB Valois, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / l'EURL AB Cov, dot le siège social est 16, rue du Président Brisson

Brisson, ès qualités d'administrateur légal des biens de son fils Jean-Marc Z... ; 2°) M. l'agent judiciaire du Trésor public en ses bureaux au ministère des finances, ... (7e) ; 3°) La caisse primaire

, selon courrier en date du 19 mars 1997 ; que tous les droits étaient calculés au taux de 20%, l'assiette des taux inférieurs étant épuisée ; que par ailleurs, l'existence de plusieurs brouillons

.; QU'EN EFFET, ENONCE L'ARRET, LA FACTURE DEFINITIVE QUI A ETE ETABLIE N'ETAIT PAS CONFORME AU BROUILLON VERIFIE PAR LA DAME X..., QUI ASSURAIT LA DIRECTION DU SECRETARIAT DE LA CLINIQUE; ATTENDU

ne respectait pas les horaires de travail prévoyant sa présence le matin, désorganisant ainsi l'activité du Dr U... et, d'autre part, qu'en violation du secret médical, elle utilisait en qualité de brouillon

discussion à ce propos ayant conduit à ces calculs, rien n'accrédite la thèse d'un accord et d'un engagement de la SARL CORALLIS sur ce point ; que le document sur lequel elle s'appuie qui évoque un brouillon

Y... qualifie certes de " torchon " et " d'infâme brouillon ", mais sans faire valoir à son encontre aucun élément précis quant au fond ; que d'autre part il n'apparaît pas que l'expert judiciaire ait

ont été dépassés dans les minutes ayant précédé la collision par un véhicule BMW de couleur noire, s'accordent à souligner que ce véhicule roulait à très vive allure, projetant d'énormes gerbes de bruine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie Z... épouse X..., demeurant La Chevrolière Brinon sur Sauldre,

société ont été établis sous sa direction et aucunement certifiés par une main extérieure, tel que déjà précisé ci-dessus ; que c'est à bon droit également que la société SODEPAC fait valoir qu'un brouillon

janvier 1980 précisant qu'il entendait conserver une partie du terrain libre à la vente, chose importante, il disait sans équivoque son intention de construire un second bâtiment : " je pense que le brouillon