Barbier conseillers référendaires ; Avocat général : M.

France, estimant que deux modèles de poupée dénommés Barbie X... et Barbie super danse qu'elle commercialisait, avaient été copiés, a assigné la société de droit espagnol, Famosa, fabricant de ces modèles

[V] ayant été simplement invité à participer à un déjeuner festif organisé annuellement, suivi d'un karaoké, organisé par la société [3] pour la fête de la Sainte-Barbe ; qu'en retenant pourtant que les

Barbier, conseiller rapporteur, M.

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Barbier, les observations de la société

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [V] [N] [E], et les conclusions de M.

,épouse [Y], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 29 septembre 2015, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de torture ou actes de barbarie

Barbier, Mme de-Lamarzelle, M. Violeau, conseillers référendaires, M. Lagauche, avocat général, et M.

sexe masculin » figurant sur l'acte de naissance de Jean-Pierre Y... n'était pas en contradiction avec le sexe psychologique de Jean-Pierre Y..., la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard

des articles 485, 486 et 592 du Code de procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué porte qu'il a été lu à l'audience du 23 juin 2004, la Cour étant composée de François Barrois

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, M. Bonnal, M. Maziau, Mme Labrousse, conseillers de la chambre, Mme de Lamarzelle, M. Violeau, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Barbier, conseiller rapporteur, M.

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER, les observations de la société

Vous deviez rentrer de vacances 02/ 01, mais vous ne rentrerez en fait au bureau que le 07/ 01/ 2008. L'entretien se tiendra finalement le 10/ 01/ 2008.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en décembre 1992 et mai 1993, la société Entrepôts et transports Barbe

Barbier, Mme de Lamarzelle, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Barbier, conseiller référendaire ; Avocat général : M.