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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00351_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
En ce qui concerne les abandons de créances par la SAS SIGLE : 17.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00679_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
S, I, G, Y, O peuvent varier de 1 à 6, le sigle C de 1 à 5 et le sigle P de 0 à 5.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00850_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ces faits n'étant pas prescrits lorsque la SIGH a engagé des poursuites disciplinaires à l'encontre de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01476_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
de la collectivité militaire et d'évaluer ses possibilités d'adaptation au milieu. () Au cours de la période probatoire, incluant le temps de l'incorporation, le médecin des armées peut réévaluer un sigle
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03548_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
La SAS Sill exploite une activité de collecte de lait, de transformation et de vente de produits laitiers et dérivés.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00825_20230216
16 février 2023
16 février 2023
En l'espèce, si le contrat d'engagement de six ans signé par M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01819_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
symbole graphique constitué de traits verticaux de couleur verte, ces deux zones sont distinguées par l’indication de leurs indices respectifs, zh et zdh, la légende précisant la signification de ces sigles
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00121_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
. / Cette tenue comporte au moins un insigne reproduisant la dénomination ou le sigle de l'entreprise ou, le cas échéant, du service interne de sécurité et placés de telle sorte qu'il reste apparent et
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA01320_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Par un mémoire enregistré le 22 octobre 2021, la société Sigla Neuf, représentée par Me Sébastien Carnel, demande qu'il lui soit donné acte de ses plus expresses protestations et réserves sur la mesure
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03556_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Domino Sign a été enregistrée le 14 juin 2024.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03377_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il résulte également de l'instruction que les auteurs des dégradations de l'agence immobilière ont laissé un sigle anarchiste, fréquemment associé aux manifestations de " gilets jaunes ".
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02635_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
avaient effectué des palpations de sécurité sans être titulaires des agréments requis, sept agents n'avaient pu présenter leur carte professionnelle, six étaient revêtus de tenues ne comportant aucun signe
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02075_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Par un jugement n°2002823 du 12 juin 2023, le tribunal administratif de Toulon a condamné la commune de Signes à payer à M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02597_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Dans le cadre de marchés publics de travaux portant sur le réseau de desserte en fibre optique confiés par le SIEL, désormais dénommé SIEL Territoire d'énergie Loire, au groupement d'entreprises solidaires
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00600_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Selon le tableau figurant à l'article 4 de cet arrêté, pour le sigle Y qui correspond aux yeux et à la vision, le profil B ne doit pas avoir un coefficient supérieur à 3. 4.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00251_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
antérieure Le préfet de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'avenant n°10 de la convention de concession pour la construction et l'exploitation de la télécabine de l'Olympe signé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02386_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
second devis signé le 14 janvier 2014.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03302_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Le point 1.5 de l'accord de Nouméa signé le 5 mai 1998 prévoit : " Des signes identitaires du pays, nom, drapeau, hymne, devise, graphismes des billets de banque devront être recherchés en commun pour
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00605_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par la requête n° 22VE00605, le SIAL relève appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté ces dernières conclusions.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03739_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SILL Dairy International est rejetée.
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