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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03742_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Pris en charge au sein du service de neurologie du 28 mai au 9 juin 2017, il a été transféré en unité de soins polyvalents et gériatriques d'où il est parvenu à s'enfuir, le jour même de son transfert,
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02112_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
B ne peut se prévaloir d'un droit à voir sa quotité de travail augmentée, d'autre part, que les praticiens attachés des différents services de neurologie aux HCL n'effectuent pas plus de vacations que
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01159_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
C B, alors âgé de 53 ans, a été transporté aux urgences du centre hospitalier de Calais le 7 septembre 2018 à la suite d'une chute survenue à son domicile et a été admis le lendemain dans le service de
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01025_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
de santé de la requérante nécessite une prise en charge continue dans un centre de recherche en France, ainsi qu'un certificat médical du 3 mars 2022 d'un médecin généraliste précisant que les services
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX04742_20220809
9 août 2022
9 août 2022
qu'a jugé le tribunal, il établit que le défaut de prise en charge de son état de santé entraînera des conséquences d'une exceptionnelle gravité, alors qu'il doit bénéficier de soins réguliers dans le service
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00011_20240215
15 février 2024
15 février 2024
. / La décision de délivrer cette carte de séjour est prise par l'autorité administrative après avis d'un collège de médecins du service médical de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00637_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
En outre, les séquelles neurologiques de sa pathologie rendent nécessaire un suivi pluridisciplinaire, composé notamment d'une surveillance neurologique, d'une rééducation spécialisée, d'un suivi pneumologique
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04574_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
ressort des pièces du dossier, notamment des certificats médicaux établis en juillet 2020 par une pédopsychiatre du centre médico-psychologique du 17ème arrondissement de Paris et une praticienne du service
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01832_20230209
9 février 2023
9 février 2023
justifie de son insertion par les nombreuses démarches administratives et sociales qu'il a accomplies, qu'il ne constitue pas une menace pour l'ordre public, et qu'il est actuellement suivi par le service
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01908_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
C a été entendu par les services de police et a pu faire valoir toutes les informations utiles concernant sa situation administrative, personnelle et professionnelle.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA00494_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Mme B, infirmière affectée au service de neurologie du centre hospitalier intercommunal (CHI) Robert Ballanger, a sollicité le 19 janvier 2021 le bénéfice de congés bonifiés pour l'année 2021.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00778_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Les certificats médicaux des 1er, 3 et 11 mars 2022 du praticien qui la suit au service de neurologie du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux mentionnent en outre que Mme D, qui est en permanence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02727_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
traitement médical approprié dans son pays d'origine, Mme E produit un " certificat sanitaire " rédigé par un médecin arménien présenté, sans autre précision, comme " chef du service
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01975_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
B, infirmier diplômé d'Etat exerçant depuis 2012 ses fonctions au sein du CHITS dans le service d'oncologie, a été affecté à compter du 1er avril 2020 au service de neurologie de cet établissement.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00531_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
médicale ", éditée par les Presses universitaires de Côte d'Ivoire, ce dernier pays " compte quatre services publics de neurologie dont trois sont localisés dans la capitale économique Abidjan et un
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01817_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
D'une part, les certificats médicaux établis les 22 février 2023 et 24 février 2023 par son médecin traitant et par le praticien hospitalier du service de neurologie du centre hospitalier universitaire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00956_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Après avoir été hospitalisée au sein du service de neurologie du centre hospitalier de Sambre Avesnois (CHSA) du 5 au 11 juillet 2013 en raison d'une hémiparésie droite dont elle souffrait depuis un mois
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02540_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
La requérante n'établit pas davantage que le suivi neurologique et pluridisciplinaire dont elle bénéficie en France ne pourrait être poursuivi au Tchad alors qu'elle admet l'existence de services de neurologie
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02735_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Devant l'évolution favorable du sepsis le 7 octobre 2013, elle a été prise en charge par le service de neurologie, avant de retourner à son domicile le 25 octobre 2013.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02406_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Après avoir été pris en charge par les urgences, puis en service de réanimation, il a été transféré au sein d'une unité neurovasculaire le 13 janvier 2023, puis, à compter du 17 janvier 2023, au service
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