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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02586_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Cette infection a récidivé à de nombreuses reprises et M.
Source officielleJuge unique
DCA_22NT02361_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
français en 2009, est défavorablement connu de la police pour s'être rendu coupable d'une série de vols en réunion au mois de janvier 2010 et de vols par effraction au mois de janvier 2011 ; - il a récidivé
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02467_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
, conduite d'un véhicule sans permis en récidive, transport non autorisé de stupéfiants en récidive, détention non autorisée de stupéfiants en récidive, usage illicite de stupéfiants en récidive et acquisition
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00300_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
provenant d'un vol le 19 décembre 2020 en récidive, vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre circonstance le 27 avril 2011 en récidive
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01962_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Si son état était depuis lors stabilisé, il ressort toutefois des pièces du dossier qu’une récidive ganglionnaire de son cancer gynécologique a été détectée à partir du mois de janvier 2022, confirmée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02367_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A a été opéré le 21 septembre 2011 au CHU de Clermont-Ferrand pour une cure prothétique d'une seconde récidive de hernie inguinale droite pour laquelle l'indication opératoire était légitime, les récidives
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02505_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
sous l'empire d'un état alcoolique, conduite d'un véhicule sans permis, transport non autorisé de stupéfiants en récidive et détention non autorisée de stupéfiants en récidive, le 18 novembre 2004 à quatre
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06283_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Il ressort en effet des pièces du dossier qu'il s'est rendu coupable au mois de septembre, de vol et escroquerie et qu'il a récidivé trois fois en octobre 2019, malgré une première condamnation dès le
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03556_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
de Strasbourg, à 6 mois d'emprisonnement pour vol en réunion, en récidive, peine prononcée le 26 avril 2010 par le tribunal correctionnel de Strasbourg, à 1 an d'emprisonnement pour vol, en récidive,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00471_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
, détention d'un dépôt d'armes ou de munitions des catégories A ou B, en récidive et conduite d'un véhicule sans permis, en récidive.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00657_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Il soutient que : - il a subi une première entorse à la cheville droite, le 14 octobre 1965, imputable au service, qui n'a pas été prise en charge de façon adaptée, puis de nombreuses récidives, une
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04219_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
), de refus, par le conducteur d'un véhicule, d'obtempérer à une sommation de s'arrêter (récidive) et de circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance (récidive) et le 9 décembre 2015
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01754_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
et vol aggravé en récidive, à quinze jours d'emprisonnement en 2014 pour des faits de vol en récidive, à neuf mois d'emprisonnement en 2018 pour des faits de vol facilités par l'état d'une personne vulnérable
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01010_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
D par le tribunal correctionnel de Lille le 10 octobre 2019, pour " importation non autorisée de stupéfiants - trafic (récidive), " " transport non autorisé de stupéfiants (récidive) ", " détention non
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02617_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
judiciaire de Montpellier à une peine d’emprisonnement de deux ans, dont une année assortie du sursis probatoire pour une durée de deux ans, pour des faits de vol aggravé par deux circonstances en récidive
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05220_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
communiquant librement ou par infiltration ou par immersion avec la mer, du sol et du sous-sol des eaux intérieures dont les havres et rades non aménagés et les lagons jusqu'à la laisse de basse mer sur le récif
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00962_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
) et vol en réunion (récidive) et le 1er juillet 2020, à douze mois d'emprisonnement pour usage illicite de stupéfiants, récidive et vol par effraction dans un local d'habitation ou un entrepôt, tentative
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01076_20230209
9 février 2023
9 février 2023
6 mars 2018 par le tribunal correctionnel de Paris à 10 mois d'emprisonnement pour récidive de tentative d'escroquerie et récidive de vol et le 8 février 2019 par le tribunal correctionnel de Besançon
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04523_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
étranger en France et des faits de tentative de vol, le 6 juillet 2010, par le même tribunal à une peine de deux mois d'emprisonnement pour des faits, commis le 3 juillet 2010, de vol en réunion en récidive
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00524_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
), vol en réunion (récidive), escroquerie (récidive et récidive de tentative), le 18 mai 2017 par le tribunal correctionnel de Rennes à cinq mois de prison pour des faits de vol en réunion (récidive) et
Source officiellePage 1 sur 157
ATELIER RECIDIVE
19/12/2025
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SAS Récidive
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
21/09/2025
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SAS Récidive
03/09/2025
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RECIDIVE
15/07/2025
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RECIDIVE
14/05/2025
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