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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02743_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
mise en place de la prothèse totale de hanche sachant que l'âge de l'intéressé le permettait ", il ne résulte pas de l'instruction que l'indication de la pose d'une prothèse totale de la hanche était
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02602_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Le requérant a été hospitalisé au sein du centre hospitalier intercommunal (CHI) Eure-Seine du 11 au 17 septembre 2014 afin d'implanter une prothèse totale de hanche. En décembre 2014, M.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE01270_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Le descellement de la prothèse fémorale a rendu nécessaire, le 7 avril 2009, la réalisation à l'hôpital Beaujon d'une intervention de reprise de prothèse totale de hanche.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00569_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Il résulte de l’instruction, et notamment du rapport d’expertise cité au point précédent, que lors de l’intervention du 7 juin 2016 visant à la reprise de la prothèse totale de hanche droite descellée,
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00150_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
le 2 novembre 2010, d'une prothèse de la hanche gauche.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00877_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Il a également été opéré le 10 mai 2021 pour la mise en place d’une prothèse totale de la hanche droite.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02177_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
B a subi le 12 juillet 2007, à l'âge de 34 ans, une intervention chirurgicale d'implantation d'une prothèse totale de la hanche gauche, destinée à traiter une ostéonécrose bilatérale de la hanche gauche
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03657_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
ostéonécrose aseptique de la tête fémorale gauche sur polyarthrite rhumatoïde, a été hospitalisé à la clinique privée de la " Résidence du Parc " de Marseille le 25 septembre 2016 pour la pose d'une prothèse
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00627_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
la chaussée, perpendiculairement au trottoir ; il a présenté, outre une plaie du cuir chevelu et des dermabrasions, une fracture du col du fémur droit avec déplacement qui a nécessité la pose d'une prothèse
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22486_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Du fait de la désolidarisation d'une vis, ce médecin a réalisé, le 19 février 2013, une nouvelle opération consistant en la pose d'une prothèse totale de hanche.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06477_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Toutefois, s'agissant plus particulièrement des opérations de prothèse totale de hanche, de prothèse totale du genou et d'arthroscopie, le tableau relatif à son activité opératoire du 26 juin 2017 au 15
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00820_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
A C soutient qu'il a été opéré en 2004 à la clinique Boyer de Villeneuve-Saint-Georges pour la pose d'une prothèse de sa hanche droite.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00167_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
d'une fracture du col fémoral garden 1 gauche, puis après une rééducation elle s'est vu diagnostiquer le 14 août 2014 une ostéonécrose de la tête fémorale gauche et a dû subir la mise en place d'une prothèse
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02028_20250211
11 février 2025
11 février 2025
à la polyclinique Médipôle Saint-Roch de Cabestany, il a pu regagner son domicile le 19 octobre 2022, après avoir été opéré suite à une fracture du col du fémur gauche pour une mise en place d'une prothèse
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01237_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme C, qui souffre d'une polyarthrite rhumatoïde évoluant depuis plusieurs années, a bénéficié le 26 février 2018 d'une prothèse totale de hanche au centre hospitalier
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01548_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par une demande du 27 avril 2015, il a sollicité la révision de sa pension pour la première infirmité pensionnée " séquelles de fractures de Dupuytren droite : prothèse totale de hanche gauche, boiterie
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01012_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
A est atteint d'une dégénerescence osseuse de la hanche droite pour laquelle il est suivi en France, et qu'il prend un traitement médicamenteux composé d'un anti-inflammatoire et d'un antalgique, il s'est
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02222_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Mme C veuve A a été opérée au sein du centre hospitalier de Montauban (Tarn-et-Garonne) le 30 juillet 2015 pour la mise en place d'une prothèse de la hanche droite, à l'occasion de laquelle une fissure
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02319_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
B a été pris en charge pour une boiterie handicapante et des douleurs à l'épaule gauche, consécutives à un accident de moto survenu en 2003, et a bénéficié d'une prothèse totale de hanche le 20 août 2021
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01044_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Mme A a bénéficié d'une arthroplastie comportant la mise en place d'une prothèse de la hanche gauche le 22 novembre 2001.
Source officiellePage 1 sur 7