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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01377_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
3.0.1 et 5.0.1 : pelle mécanique sur barge avec bateau pousseur et pelle mécanique sur barge.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04890_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
que : - la responsabilité sans faute de la société Gagneraud construction est engagée du fait du dommage causé au robinet de tige à gaz appartenant au réseau de distribution de gaz naturel par une pelle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00127_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
de l'instruction que lors de la visite des sites d'exploitation, en juin 2015, le vérificateur a constaté que les deux sites étaient équipés d'un pont à bascule, de concasseurs, de cribleuses et de pelles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00130_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
de l'instruction que lors de la visite des sites d'exploitation, en juin 2015, le vérificateur a constaté que les deux sites étaient équipés d'un pont à bascule, de concasseurs, de cribleuses et de pelles
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02571_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
la valeur des 5 250 m3 extraits au prix unitaire de 2 500 F CFP, soit un total de 13 125 000 F CFP, du prix de location pendant huit jours de deux camions, pour un total de 768 000 F CFP, de deux pelles
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Oliviers tendant à la condamnation solidaire des sociétés XXL Atelier et Lachand à lui verser la somme de 3 708 € TTC en réparation des frais exposés pour les relevés topographiques et de sondages à la pelle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00125_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
de l'instruction que lors de la visite des sites d'exploitation, en juin 2015, le vérificateur a constaté que les deux sites étaient équipés d'un pont à bascule, de concasseurs, de cribleuses et de pelles
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01775_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
déduit de son résultat imposable au titre des exercices vérifiés le montant de trois factures, établies par la société Polymat les 19 février, 3 octobre et 24 octobre 2008, relatives à l'achat d'une pelle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00887_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
conception pour le raccordement de la centrale solaire au transformateur ; ce chemin, utilisé quotidiennement par des véhicules et des tracteurs, est suffisamment stable pour permettre l’usage d’une mini-pelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01757_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
dossier et en particulier des factures produites que la société SN SBTBP a procédé, entre les mois de mai et octobre 2019, à un perçage de la roche au compresseur, à une démolition de la roche à la pelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02912_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
assermenté de la direction départementale des territoires des Alpes-Maritimes a constaté, le 30 octobre 2023, que des personnes travaillant pour le compte de la SAS Castel Plage réalisaient, à l'aide d'une pelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01267_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
B, réalisé postérieurement aux rectifications litigieuses, se borne à constater la consommation horaire de carburant, sans autre précision, d'une pelle mécanique utilisée quotidiennement par son entreprise
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21919_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Catalan Littoral Investissement et qu'elle doit lui rembourser, à la facture de l'entreprise Quinta, à la location de licences IV, aux indemnités kilométriques versées en 2011, à l'acquisition d'une pelle
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01615_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
juillet 2018 et janvier 2020 d'autres travaux que ceux faisant l'objet de la facture établie par la société Sud BTP Construction le 10 juin 2019, lesquels se limitaient à un terrassement ponctuel avec une pelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01310_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
et alors adressée à l'EHPAD, faisait état d'une somme de 34 726 euros, soit 41 671,20 euros toutes taxes comprises, ayant pour objet de rémunérer des prestations supplémentaires de terrassement à la pelle
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02651_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Si la présence de deux pelleteuses utilisées par la société Sade a été constatée sur place lors de la survenance de ce sinistre le 22 août 2017, il n'est pas établi que celui-ci est directement imputable
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00666_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Si l'appelant indique avoir entrepris des travaux importants de terrassement à compter du mois de mars 2018 pour la remise à niveau et le tassement du chemin d'accès au terrain à l'aide d'une pelle mécanique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03492_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
végétaux et tous travaux agricoles, pour un montant de 139 512,84 euros en vue de l’acquisition des machines nécessaires à son exploitation auprès du fournisseur Etablissement Pic, et notamment d’une pelle
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01836_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
chauffeur/opérateur dans le domaine du BTP concernent des matériels spécifiques nécessitant la mise à disposition d'opérateurs disposant d'une qualification particulière dans le maniement des grues, pelles
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA03070_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
lieu, il résulte de l'instruction qu'à l'appui de son récépissé de déclaration d'intention de commencement de travaux, qui adresse à la société GTS, notamment, la recommandation de ne pas utiliser de pelle
Source officiellePage 1 sur 2