Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03644_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Arès, le syndicat des copropriétaires de la résidence Préfonds et la société Oralia en qualité de syndic de la copropriété
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05402_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
G B verseront à la société par actions simplifiée Oralia Henart et Garin une somme globale de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01702_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
libertés fondamentales dès lors qu'il n'avait pas à justifier d'une convocation spécifique en personne et était partie à une instance devant le tribunal de commerce de Gap dans une matière soumise à l'oralité
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00773_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Frédéric et Corinne d'Orazio Distribution Martinique (SARL FCDDM) a demandé au tribunal administratif
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03065_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
préfet n'a pas pris en compte les raisons pour lesquelles elle n'a pas pu obtenir son diplôme de 1ère année de Master alors que les enseignements en sciences du langage impliquent une part importante d'oralité
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01558_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le lot n° 1 ortait sur le conseil en communication stratégique et o érationnelle, la conce tion-création et la réalisation de dis ositifs médias et hors médias.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00775_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Frédéric et Corinne d'Orazio Distribution (SAS FCDD) a demandé au tribunal administratif de la Martinique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT03064_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
préfet n'a pas pris en compte les raisons pour lesquelles elle n'a pas pu obtenir son diplôme de 1ère année de Master alors que les enseignements en sciences du langage impliquent une part importante d'oralité
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02802_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
l'âge de quatre ans et demi, le langage était quasiment absent, elle marchait mais avec de fréquente chutes, ne courrait pas ni ne sautait et avait un poids très insuffisant en raison de troubles de l'oralité
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
que l'apparition d'un œdème puis d'une ischémie suite à l'extravasation de la solution de nutrition parentérale dans le membre supérieur gauche de l'enfant, qui est sans lien avec la pathologie de l'oralité
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00991_20230203
3 février 2023
3 février 2023
elle a donné naissance le 18 mars 2019 à Laureline B F, après une grossesse particulièrement difficile ; - l'enfant a présenté des difficultés dans l'apprentissage de la marche, des troubles de l'oralité
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02966_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Une note en délibéré, présentée pour la société Orakin Sud Lorraine, anciennement dénommée Passeport Prévention, a été enregistrée le 9 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00861_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Si la requérante soutient que l'oralité lors des débats en séance est une garantie du respect du principe contradictoire, aucune prescription n'impose que les observations présentées par le contribuable
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00540_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
caractérisé par un trouble du développement intellectuel, un retard moteur avec marche acquise seulement à l'âge de 4 ans et 4 mois, une absence de langage verbal et de communication, un trouble de l'oralité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01544_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Il ressort de l'ensemble de ces rapports que la jeune A présente un trouble de la pragmatique du langage et des interactions sociales ainsi qu'un trouble de l'oralité alimentaire en lien avec un trouble
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03063_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société " Frédéric et Corinne d'Orazio Distribution Guadeloupe" (FCDDG) a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe de prononcer
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02075_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
de paye étaient contrôlées par deux autres personnes ; cette tâche ne lui incombait pas ; son employeur a ainsi été négligent ; aucune directive ne lui a été adressée afin de modifier l'usage admis oralement
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00981_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
circonstances nationales et locales, le fait que des rassemblements de même nature sont organisés régulièrement, dans le calme, ar l’association « Les femmes en noir », et que l’a el à manifester ne com ortait
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01005_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’exécution du jugement n° 2303935 du tribunal administratif de Grenoble du 29 avril 2024 susvisé com ortait l’obligation our la réfète de l’Isère de rocéder, dans le délai de trois mois à com ter de
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02375_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
D’une art, il ressort des ièces du dossier que l’autorisation d’occu ation de la voirie sollicitée ar la société civile de construction-vente Villa Les Guilands ortait sur la sim le réalisation d’une
Source officiellePage 1 sur 2