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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03250_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
et post nuptiale, que le projet ne respecte pas la recommandation d’éloignement de 200 m des boisements et des haies afin de protéger les zones de chasse des chiroptères ; (…) que le conseil national
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02499_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Loire, ce plan ne recense que quatre couples reproducteurs, deux en Maine-et-Loire et deux dans la Sarthe, la Loire-Atlantique n'accueillant que des individus en période de migration pré- et post-nuptiale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00514_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
du projet en litige, les oiseaux venant en outre régulièrement voler et chasser dans la zone d’implantation du projet et, d’autre part, que le parc éolien est situé sur un axe migratoire pré et post nuptial
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01266_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
environnementale a également relevé dans son avis du 8 décembre 2020 que la migration observée sur le site d'implantation du projet montre qu'il est survolé de manière diffuse par l'avifaune en période pré-nuptiale
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00442_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Il résulte des constatations relevées par l'étude d'impact que l'observation de cinq busards cendrés en période de parade pré-nuptiale a conduit à retenir une présence " potentielle ", en 2013, de cette
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00347_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Tout d'abord, le préfet a considéré que le site présente des enjeux forts pour l'avifaune pendant au moins trois périodes du cycle de vie des oiseaux, la migration pré-nuptiale, la migration post-nuptiale
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00514_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
permettant très largement le passage des busards des roseaux, dans leur activité de chasse notamment postnuptiale, ces derniers volant à très basse altitude, généralement entre 5 et 10 mètres, hors parades nuptiales
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00905_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Saint-Martin et du busard des roseaux, qui sont des nicheurs possibles sur la ZIP, et du busard cendré, qui est une espèce nicheuse potentielle sur la ZIP, " modérés " en période de migration post-nuptiale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02762_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Cette zone se trouve en limite d’un axe migratoire secondaire, entre deux axes migratoires principaux, pour les migrations pré et post-nuptiale.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_18LY03467_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
la Vingeanne dans le cadre d'une étude menée par Sitélico à l'automne 2019 à quelques kilomètres de la zone d'implantation du projet d'Orain, ce qui n'avait pas été le cas en période prénuptiale et nuptiale
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00707_20240201
1 février 2024
1 février 2024
En deuxième lieu, l'étude écologique complémentaire établie en juillet 2020 relève qu'1, 9, 4 et 11 spécimens de busard Saint-Martin ont été identifiés sur le site respectivement en périodes nuptiale,
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01966_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Pendant la période de migration pré et post-nuptiale, la Grue cendrée et le Milan royal ont été observés dans la zone, avec des stationnements au sol, sans qu'ils ne constituent des haltes migratoires,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01695_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
L'activité hivernale et inter nuptiale présente un enjeu modéré pour le busard Saint-Martin et le busard cendré et pour les deux espèces les plus présentes, la buse variable et le faucon crécerelle.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02333_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Si elle est présente en période inter nuptiale, les individus sont très peu nombreux et le risque brut a été évalué comme étant faible sur cette espèce ce que les requérants ne remettent pas en cause.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00084_20250213
13 février 2025
13 février 2025
et pré-nuptiale qui date de 2006 et 2007 est trop ancien ; - pour qualifier plusieurs habitats de zones humides, l'étude d'impact a fait application de critères botaniques sans recourir aux critères
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01303_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
l'annexe I de la directive Oiseaux, l'inventaire des espèces sur le site a permis de recenser onze oiseaux, dont huit en période prénuptiale, un en période de nidification et deux en période post-nuptiale
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03745_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
de nidification au niveau des secteurs boisés des aires d’études immédiate et rapprochée figurent notamment le Milan noir, l’Œdicnème criard dont 160 spécimens ont été observés en rassemblement post nuptial
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01663_20260217
17 février 2026
17 février 2026
L’aire d’étude immédiate se situe dans le couloir principal de migration de la grue cendrée à la fois en période pré-nuptiale et post-nuptiale.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03288_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
risques de mortalité par collision pour certaines espèces, notamment de rapaces, à savoir le Buzard-Saint-Martin, la Bondrée apivore et l'Autour des Palombes, tout particulièrement lors de leurs parades nuptiales
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03798_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
S'agissant du milan royal, l'étude d'impact révèle que l'implantation de 4 des 5 éoliennes se situe sur la voie de migration post-nuptiale de cet oiseau qui est très sensible à l'éolienne et n'exclut pas
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