Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_22VE02234_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01775_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02843_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Sur la fin de non-recevoir opposée par M. : 2.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02878_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Clot, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_26LY00071_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : – le rapport de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_26LY00072_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : – le rapport de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA02499_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
La présidente de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03391_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00219_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu le rapport de Mme Evrard au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00555_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
La présidente de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE03350_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de Mme Pham a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02452_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme Birsen Sarac-Deleigne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00146_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01005_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05373_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Le président de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03163_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Il ressort en particulier que, par cette notification, l'intéressé est informé qu'il encourt une majoration du droit fixe de procédure en cas de non-comparution, sauf s'il adresse une lettre au président
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02278_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le président de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02789_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01997_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00203_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
La présidente de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.
Source officiellePage 1 sur 10