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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE00437_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00005_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public, - les observations de Me Rabbé, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00321_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00660_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01064_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00153_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau ; - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01064_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Versol, présidente, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Hameau, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01569_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ils soutiennent que : - le plan local d'urbanisme est incompatible avec le schéma de cohérence territoriale concernant le classement du hameau de Bramejean en zone agricole ; - le classement du hameau
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01697_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
ZAC du Hameau de Caïs pour les besoins de ses membres, financé par ces derniers, est depuis l'origine un ouvrage privé ; - l'ASL de la ZAC du Hameau de Caïs ne démontre ni l'insuffisance du réseau
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02640_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00308_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00644_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00661_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00981_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00748_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Le rapport de Mme Hameau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A est un ressortissant algérien né le 29 juin 1977.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01560_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Par un arrêt du 14 avril 2022, la cour a rejeté l'appel formé par la SCI Les Hameaux de Mucchiatana contre ce jugement.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00039_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de l'ASL Le Hameau de Provence est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00223_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
du hameau décidés par l'administration du patrimoine.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00614_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
, le photomontage n° 50 réalisé depuis ce hameau montre que la ligne nord sera totalement masquée par le bâti ; ce hameau se compose de nombreux hangars agricoles ; - s’agissant des hameaux de Bourgeuil
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00077_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société Le Hameau des Etangs ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 1 sur 69
HAMEAU DE MONTENGRAND
04/08/2026
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SCI LE HAMEAU DU HUTREAU
04/08/2026
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LE HAMEAU DU LAC
04/08/2026
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Hameau Négoce International
02/08/2026
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SOLEIL DU HAMEAU
31/07/2026
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