(…) délivre une attestation d'exposition au militaire, dès la cessation de ses fonctions en son sein, établie avec le médecin de l'organisme d'emploi au vu de la fiche d'exposition définie par l'article

(…) délivre une attestation d'exposition au militaire, dès la cessation de ses fonctions en son sein, établie avec le médecin de l'organisme d'emploi au vu de la fiche d'exposition définie par l'article

C, qui ne fournit pas le relevé des doses constatées pendant sa période d'exposition, a bénéficié des mesures qui ont été mises en œuvre à la DCN à partir de 1996 ; en tout état de cause, l'exposition

. / Le médecin de prévention procède, si nécessaire, à une enquête administrative pour établir la matérialité de l'exposition. / III. - L'attestation d'exposition à l'amiante est établie conformément au

. / Le médecin de prévention procède, si nécessaire, à une enquête administrative pour établir la matérialité de l'exposition. / III. - L'attestation d'exposition à l'amiante est établie conformément au

Par lettre du 31 mai 2016, le maire de Béthune a réservé l'exposition intitulée " Deux siècles de pré-cinéma et de cinéma " auprès de l'association " Le cinéma s'expose " pour un budget de 12 000 euros

. / Le médecin de prévention procède, si nécessaire, à une enquête administrative pour établir la matérialité de l'exposition. / III. - L'attestation d'exposition à l'amiante est établie conformément au

. / Le médecin de prévention procède, si nécessaire, à une enquête administrative pour établir la matérialité de l'exposition. / III. - L'attestation d'exposition à l'amiante est établie conformément au

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produit par l'intéressé fait apparaître que la dose maximale de radiation enregistrée en organisme entier à laquelle il a été exposé est de 14 mSv et que le cumul vie de dose efficace en exposition externe

Il ressort toutefois du tableau applicable à ces " zones commerciales " que seul le pôle majeur ZC 3 Sud Expo présente un potentiel de surface de vente fixé à 7 500 m², le potentiel de développement des

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