Codes de loi français

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21 résultats pour « essuie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

L'arrêté du 12 mars 1980 modifié relatif à la réception CEE concernant le champ de vision et les essuie-glaces des tracteurs agricoles ou forestiers à roues est abrogé.

Article 230-2.16

—

Les vitres avec essuie-glace sont en verre.

Article 227-6.01

—

Les vitres de la timonerie ne doivent être ni polarisées ni teintées et l'une au moins d'entre elles doit être munie d'un essuie-glace.

Article 230-6.02

—

A bord des navires de longueur supérieure ou égale à 12 mètres, une des vitres au moins doit être en verre trempé ou feuilleté et munie d'un essuie-glace. 3.

Article R316-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60

Code de la route

véhicules à moteur, à l'exception des cyclomoteurs à deux roues, des cyclomoteurs à trois roues non carrossés, des quadricycles légers à moteur et des engins de déplacement personnel motorisés non carrossés, des motocyclettes, doit être muni d'au moins un essuie-glace

Article 215.34

—

Un lavabo équipé d'un distributeur de savon et d'un sèche-mains électrique ou d'un essuie-mains est prévu dans chaque water-closet.

Article 226-2.15

—

Les vitres avec essuie-glace sont en verre. 6.

Article D2223-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43

Code général des collectivités territoriales

Les sèche-mains électriques et les essuie-mains en tissu y sont interdits.

Article 226-6.06

—

Les vitres de la timonerie ne doivent être ni polarisées ni teintées et l'une au moins d'entre elles doit être munie d'un essuie-glace. 3. Les dispositifs suivants doivent être installés dans la timonerie : 3.1.

Article Annexe I (suite)

—

ESSUIE-GLACE DU PARE-BRISE 3.4.1. ESSUIE-GLACE DU PARE-BRISE 3.5. LAVE-GLACE DU PARE-BRISE 3.5.1. LAVE-GLACE DU PARE-BRISE 3.6. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE 3.6.1.

Article 230-2.06

—

Les vitres avec essuie-glace sont en verre.

Article Annexe I

—

Vitrages, essuie-glace, dispositifs de dégivrage et désembuage. 97/24/CE (1) 17 juin 1999 1er juillet 2007 17 juin 2003 21. Dispositifs de retenue pour passagers. 2009/79/CE (4) 1er janvier 2010 22.

LEGIARTI000034266865

—

Article R. 316-1 du code de la route ou conformité aux dispositions de l'annexe VII du règlement délégué (UE) n° 2015/208 relative au champ de vision ou dispositions équivalentes Identification des commandes Conformité au règlement UNECE n° 121 Essuie-glaces

Article 227-2.10

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Les vitres avec essuie-glace sont en verre. 12.

Article Annexe II

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Ce local comporte un lave-mains, avec eau si possible chaude, savon liquide, essuie-mains jetables et une poubelle. Il doit être maintenu en bon état d'entretien et de propreté.

Article Annexe 1

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L'expert interroge le candidat sur : - deux dispositifs de contrôle (voyants, témoins, ordinateur de bord, cadrans de contrôle..., à l'exclusion du chronotachygraphe) ; - un accessoire (essuie-glaces, ventilation, avertisseur sonore, commandes..., à

Article Annexe I

—

Dispositifs de commande adaptés (feux, essuie et lave-glace, avertisseur, clignotants, etc.) 35.02. Dispositifs de commande pouvant être actionnés sans lâcher le dispositif de direction 35.03.

Article Annexe I

—

ESSUIE-GLACE 3.4.1. ESSUIE-GLACE 3.5. LAVE-GLACE DU PARE-BRISE 3.5.1. LAVE-GLACE DU PARE-BRISE 3.6. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE 3.6.1. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE 4.

Article Annexe I

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Essuie-glace :....... 10.1.2. Lave-glace :....... 10.1.3. Rétroviseurs : ...... 10.1.3.1. Extérieur : ...... 10.1.3.2. Intérieur : ...... 10.1.4. Avertisseurs sonores :...... 10.1.5. Dispositif antivol : ....... 10.1.6. Extincteur : ....... 10.2.

Article Annexe (Sous-partie K)

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Essuie-glaces L'exploitant n'exploite un avion dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure à 5 700 kg que s'il est équipé, à chaque poste pilote, d'un essuie-glace ou d'un dispositif équivalent permettant d'assurer la transparence d'une

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